mercredi 3 décembre 2008
REGLES DE PARTICIPATION DU C.E AU TITRE DES ŒUVRES SOCIALES ET CULTURELLES
COMITE d'ETABLISSEMENT Forclum Energies Services
REGLES DE PARTICIPATION DU C.E AU TITRE
DES ŒUVRES SOCIALES ET CULTURELLES POUR L'ANNEE 2009
Les règles ci-après pourront être revues d'une année sur l'autre.Dans tous les cas les montants et les conditions précisés ne sont valables que pour l'année 2009.
CONDITIONS GENERALES :
La participation du C.E. au titre des Œuvres Sociales et Culturelles est acquise : ⇒ Au bout de 3 mois d'ancienneté ou fin de période d'essai quelle que soit la nature du contrat de travail. (CDI, CDD, Contrat de qualification et professionnalisation)
Elle n'est possible que dans le cadre du budget annuel prévu et du retour de la fiche signalétique jointe. Les fiches signalétiques déjà fournies sont reconduites pour 2009. Il est impératif d’informer le Comité d’un changement pour toutes évolutions familiales ou adresses postales. (Nous n’avons aucun lien avec les fichiers du personnel).
Les montants considérés s’entendent déduction faite de l’éventuelle participation d’un autre CE ou autre organisme. Le droit à participation ne s’appliquera pas pour les évènements antérieurs au délai fixé dans les conditions générales (01/01/2009 au 15/12/2009).
Dans le cas de mutation, le droit à participation cesse le jour du départ définitif de l’Etablissement.
Dans tous les cas, la participation ne peut porter que sur des événements antérieurs au départ de FES.
A - COMMISSION SPORTS et ACTIVITES CULTURELLES ou ARTISTIQUES
Ne sont remboursées à ce titre que les adhésions à un club ou une association sportive, culturelle ou artistique.
Activités concernées :
=> Tout abonnement, adhésion à un club sportif, culturel ou artistique, licence, etc... Contractés par le salarié et ses ayants droits.
MONTANT DE LA PARTICIPATION ANNUELLE :
50% avec un maximum de 45 € par foyer fiscal
Dans tous les cas, l'allocation ne sera attribuée qu’en une seule fois sur présentation d’un ou des justificatifs (documents originaux) faisant apparaître :
- le nom du salarié, du conjoint ou des enfants
- le nom du club ou de l'association
- la saison concernée
- le prix payé et acquitté pour la cotisation ou l'adhésion
Sont exclues :
- les activités pour lesquelles le C.E. offre une participation générale ( ex. activités ACE du PSC, abonnement RC Lens )
- les formations (langue, informatique etc..) et heures de cours.
- les titres de participation à tarif spécial délivrés par les CE ou l'ACE pour des activités extérieures au PSC ne donnent pas droit à participation complémentaire. (par exemple: billets de cinéma à tarif réduit, cartes de golf, équitation)
- les frais engagés dans le cadre d'inscription à des compétitions sportives.
- activité de nature politique, syndicale ou religieuse.
En aucun cas ne seront remboursées les fournitures personnelles telles que :
- chaussures ou vêtements de sport
- livres
- disques
- fournitures pour le sport, la chasse, la pêche,
- timbres,
- les heures de cours, etc……….
- CENTRES DE VACANCES.
Les inscriptions dans les centres de vacances été 2009, hiver 2010 sont sur le catalogue du CCE UES FORCLUM. Ces catalogues sont disponibles auprès des élus du Comité d’établissement.
Le CCE propose sur le prix de réservation une prise en charge calculée sur le quotient familial, du nombre de personnes au foyer et de la durée du séjour.
Les modalités d’inscriptions sont spécifiées sur le formulaire d’inscription dans le catalogue du CCE Forclum.
C - COMMISSION ENFANCE.
- SEJOURS LINGUISTIQUES, CENTRES AERES, SEJOURS SCOLAIRES, JARDINS D'ENFANTS, COLONIES.
(Enfants de 3 ans à moins de 19 ans)
Une participation du C.E. à l'envoi d'enfants de collaborateurs dans les colonies de vacances ou centres aérés ou jardins d'enfants ou séjours linguistiques et scolaires, sera accordée si les modalités suivantes sont respectées :
- Fourniture de l’original de la facture acquittée en bonne et due forme, de l'organisme dans lequel le ou les enfants auront séjourné.
- Présentation de la feuille d'imposition des revenus 2007 de la ou des personnes ayant l'enfant (ou les enfants) à charge et conforme pour le calcul du Quotient Familial.
Activités nécessitant la prise en compte du QUOTIENT FAMILIAL.
- Pour les couples non mariés (même adresse fiscale), les 2 feuilles d'impôts sont prises en compte et cumulées.
- Pour les nouveaux salariés (au titre des impôts) et les collaborateurs revenant d'une mission à l'export et dont les revenus ne sont pas déclarables, une reconstitution de l'impôt théorique sera effectuée.
- Sur présentation de la dernière feuille d'imposition 2007
La participation du C.E. est limitée à une prise en charge par enfant dans la même année, déduction faite des éventuelles aides sociales.
Une aide particulière du C.E. est apportée pour les séjours aux familles dans les tranches A1 et A2.
- CADEAUX DE NOEL (de 0 à 14 ans révolus)
PERSONNEL SIEGE et CHANTIER: Choix du cadeau de Noël par enfant, sur catalogue présenté par le CCE Forclum.
- ALLOCATION SCOLAIRE
Les modalités d'attribution des allocations scolaires, en fonction des renseignements fournis par le retour au CE de la fiche Signalétique, sont les suivantes :
- 6/10 ans : 30 €
- 11/15 ans : 60 €
- 16/19 ans : 90 €
L’allocation sera versée sans justification de certificat de scolarité pour tous les enfants jusqu'à 16 ans.
Pour les enfants scolarisés de 17, 18 et 19 ans, il doit être fourni un certificat de scolarité sur l’année 2008/2009.
(La référence d’âge est l’année de naissance. Le mois de naissance est sans incidence)
Allocation versée en R A R * sous forme de chèques cadeaux
D – BILLETERIE
Le CE propose une billetterie Cinéma. (Vente de 2 billets / mois / salarié à partir du 1er janvier au tarif de 4€
UGC Pathé /Gaumont CGR Kinepolis Ciné-chèques
E – Sorties diverses
Le CE propose en fonction du budget des sorties diverses au cours de l’année. Une information sera faite à l’occasion de l’organisation de ces activités.
F – NAISSANCE / ADOPTION
A l'occasion d'une naissance ou d’une adoption, Il est attribué une allocation forfaitaire de 138 € par naissance/adoption. Pour cela il appartient aux parents de fournir un extrait du registre d'Etat Civil pour la ou les naissances ou certificat d’adoption.
Dans le cas de naissances multiples, (ex : jumeaux) l'allocation se trouve multipliée par le nombre d'enfants.
Allocation versée en R A R * sous forme de chèques cadeaux
G – MARIAGE PACS
Une allocation de 138 € ou un week-end (au choix du salarié) sera attribuée à l'occasion du mariage ou d’un PACS d'un collaborateur. Le versement de cette allocation pour le PACS est considéré par le C.E. comme un mariage.
Allocation versée en R A R * sous forme de chèques cadeaux
H - RETRAITE
Une allocation de 138 € ou un week-end (au choix du salarié) sera attribuée à l'occasion du départ en RETRAITE d'un collaborateur.
Les départs pour risque Amiante et Carrière longue sont considérés comme retraite.
Allocation versée en R A R * sous forme de chèques cadeaux
I - AIDE SOCIALE
La participation à l’aide sociale ne pourra être engagée que sur présentation d’un dossier qui sera soumis à la Commission Sociale qui demandera la validation au bureau du Comité d’Etablissement en collaboration avec l’assistante sociale ou les services sociaux.
J – CHEQUES VACANCES
Le CE proposera une souscription de Chèques Vacances sur 2009. (Chèques ANCV)
Une note définira les modalités de souscriptions à ces chèques Vacances. (Envoyés en R A R)
K - ACTIVITES DECENTRALISEES et ACTIVITES ACE. (PSC)
Une fois par an, le C.E. propose une participation à des activités décentralisées pour les personnels chantiers et sédentaires régions présents à l’effectif au 30 septembre 2009.
Le montant maximum de cette participation est de 50€.
Cette participation est diminuée du montant pour chaque centre des activités mises en place par les élus du C.E.
Pour le Parc St Christophe, le CE adhère à l’ACE ; Comités d’Entreprises regroupés au sein de l’ACE proposant une bibliothèque, des prêts de disques, des activités ponctuelles et du prêt de matériel de bricolage. Voir règlement particulier pour les modalités de prêt. ( local situé sur le PSC )
Pour Verquin, le CE contribue à l’Arbre de Noël et à un abonnement en ligue 1 au RC LENS (4 places)
Allocation versée en R A R * sous forme de chèques cadeaux
L – Ventes au personnel
Le CE proposera ponctuellement, en fonction du budget, des réductions sur des tickets, des contremarques ou sur certains événements.
Ces activités peuvent concerner les Parcs de loisirs ou autre.
Sans présentation de la fiche signalétique, il ne sera pas versé de participation du CE.
Assistance Juridique
Nous mettons gratuitement à votre disposition un assistant conseil pour tout ce qui concerne votre contrat de travail, les accords d’entreprise et les extensions. Pour toute demande, contactez :
Franck DELOCHE 03 81 39 17 27
juridique@dynamique-ce.org
Cet expert est tenu à la confidentialité.
Pour toutes les activités, la participation du C.E sera accordée sur présentation des justificatifs au plus tard le 15 décembre 2009. Au delà de cette date, plus aucune prise en compte sera faite sur le bilan de l’année en cours.
* RAR : Recommandé avec Accusé Réception
Pour le Comité d’Etablissement FORCLUM ENERGIES SERVICES le Secrétaire :
Francis Michelet
IMPORTANT
Pour toutes les activités, la participation du C.E sera accordée sur présentation des justificatifs au plus tard le 15 décembre 2009. Au delà de cette date, plus aucune prise en compte sera faite sur le bilan de l’année en cours.
* RAR : Recommandé avec Accusé Réception
Pour le Comité d’Etablissement FORCLUM ENERGIES SERVICES le Secrétaire :
Francis Michelet
Adresse : Comité d’Etablissement FORCLUM Energies Services
10 Avenue de l’entreprise
Pôle EDISON 4
95861 CERGY PONTOISE
10 Avenue de l’entreprise
Pôle EDISON 4
95861 CERGY PONTOISE
2008-10-02 Procès verbal de la réunion du Comité d’Etablissement
Procès verbal de la réunion du Comité d’Etablissement
Du jeudi 2 octobre 2008
Pour la Direction :
B.CUVELIER-Directeur de FORCLUM ENERGIES SERVICES.
JP.LOBBE- Représentant des Ressources Humaines
1er collège OUVRIER
Titulaires Suppléants
D. ABED Présent R. BENBOUZIANE Absent excusé
F. DESCHAR Présent C. DUFRASNE Absent excusé
J P. DODOK Présent A. MABROUK KAKAOUIA Absent excusé
P. LEMEASLE Présent P. RAMIREZ Absent excusé
F. MICHELET Présent C. ROBILLARD Absent excusé
G. PERON Absent excusé P. SALOPPE Absent excusé
A. ZAHOUANE Présent P. STUMPF Absent excusé
2ème collège ETAM
Titulaires Suppléants
L. DAVY Présent J P. GROSDIDIER Présent
Y. DUROT Présent S. HAFFEMAYER Absent excusé
S. LEFEBVRE Absent excusé P. JACOB Présent
P. PICOULEAU Absent excusé Y. LIIRI Absent excusé
3ème collège CADRE
Titulaires Suppléants
V. BOULET Présent S. DRUART Absent excusé
Délégués Syndicaux
D. ABED CFTC Présent
L. DAVY CGT Présent
P. LEMEASLE FO Présent
F. MICHELET CFDT Présent
P. PICOULEAU CFE/CGC Absent excusé
Représentants Syndicaux
Y. LEFEBVRE CFDT Présent
J P. DODOK CGT Présent
I. FOUCHE FO Absent excusé
A. MATHIEU CFE/CGC Absent excusé
N. LOBA CFTC Absent excusé
Procès Verbal de la réunion du Comité d’Etablissement de F E S
Du jeudi 2 Octobre à 8 heures.
1/ Approbation du compte-rendu du 3 septembre 2008.
Après quelques remarques, le compte rendu du 3 septembre 2008 est approuvé et devient Procès Verbal.
2/ Prévention. Qualité. Environnement.
B. CUVELIER
Qualité environnement, cela suit son cours, rien n’est à signaler de particulier
Nous nous sommes améliorés en environnement. Nous avons mis en place une déchetterie sur Verquin avec un organisme (Veolia) qui nous assure un suivi des déchets.
L. DAVY
La personne qui gère cela est une personne de Veolia ?
B. CUVELIER
Oui, c’est une personne de Veolia qui a les compétences requises pour traiter les déchets.
Nous avons eu un accident de trajet.
Date : 25/9/8
Jours d’arrêts : sans
Activité : Geispolsheim
Nature de l’accident : Accident trajet
Nom : LAGHMARI Mohamed
P. LEMEASLE
La victime a été emmenée par hélicoptère à l’hôpital, nous sommes en attente du rapport de gendarmerie, qui nous donnera plus d’informations.
B. CUVELIER
Jai demandé une comparaison entre septembre 2007 (TF : 36.15) et septembre 2008. Nous avons pu remarquer une amélioration, nous sommes à 16.80. C’est une bonne amélioration mais nous devons être vigilants pour l’améliorer encore.
Pour info, la Direction Régionale EGPS est à 17.21 à la même période.
F. DESCHAR
Nous avons un presque accident. Un pylône qui est tombé du mauvais côté et a abimé une ligne à côté.
B. CUVELIER
Nous avons eu de la chance qu’il n’y ait pas de victime.
CHSCT Lignes : le 06 octobre.
L’instance de coordination sera le 14 octobre.
3/ Point sur activité économique et sociale de l’entreprise.
F. MICHELET
Dans l’acquisition de CLEMESSY et CHRISTAL (environ 6000 salariés), il y a des entreprises qui répondent sur les mêmes marchés que celles du groupe EIFFAGE et même nous concernant directement, je pense aux Postes THT.
B. CUVELIER
Si le rachat de CLEMESSY et CHRISTAL se fait, elles ne fusionneront pas avec les entreprises d’Eiffage
C’est une société qui est très complémentaire de Forclum.
F. MICHELET
Il y a eu un avis de demandé au CCE Forclum parce qu’il y a des métiers communs. La direction a bien assuré qu’il n’y aurait pas de modification dans un premier temps, mais il y aura ensuite des optimisations de performance.
B. CUVELIER
Ils sont très implantés dans l’automobile. Il faudra les voir évoluer.
F. MICHELET
Apparemment, il y a des rapprochements qui risquent d’aller vite et d’autres espacés dans le temps.
Concernant les 3450 salariés de CLEMESSY, cela pourra prendre quelques années.
Le discours de la Direction Générale reste : On laisse faire les choses, on observe et on verra bien.
L. DAVY
On vient de faire un chantier sur le Havre. On a de la Co-activité et nous étions 2 entreprises sur le même pylône. Le client était au courant. Il y avait aussi les peintres, toujours sur le même pylône.
Cela couvert sous le décret 92, ne nous étonnons pas s’il y a des accidents.
B. CUVELIER
Il faut évoquer le problème au CHSCT. Que peut-on faire vis-à-vis du client ?
L. DAVY
C’est un problème de délais. On est une entreprise structurée, on a de l’encadrement mais de la part du client, c’est curieux le regard qu’il porte, ou ne porte pas, sur d’autres sociétés.
B. CUVELIER
Le client fait venir des entreprises étrangères. Certaines d’entre elles ne sont pas sérieuses.
F. MICHELET
Pour les embauches des jeunes où en est –on ?
JP. LOBBE
Il faut voir avec Monsieur Hermant pour les 3 jeunes d’EPIDE (établissement public d’insertion de la défense).
Pour les autres en début d’année.
L. DAVY
Lorsque l’on prend un intérimaire pendant 2 ans pour l’embaucher, on pourrait le faire avant ?
B. CUVELIER
Oui, je suis complètement d’accord avec vous.
JP. LOBBE
Il y a aussi des gens qui refusent l’embauche.
A. ZAHOUANE
On a besoin de mécaniciens, il y en a un intérim qui fait cela depuis longtemps, cette personne voudrait bien être embauchée, mais elle n’a pas eu de proposition à ce jour.
L. DAVY
IL va peut-être y avoir de l’activité supplémentaire sur Vigie avec ce qui vient de se passer.
B. CUVELIER
Le but du client est de tout remettre en ordre le plus rapidement possible.
1 – FORCLUM ENERGIES SERVICES - POSTES France
a) Affaires
CHANTIERS EN COURS
CENTRE DE TRAVAUX – CERGY-PONTOISE;
EGUZON : Reprise au mois de NOVEMBRE 2008.
VARENNES : Chantier terminé.
ABB : Condensateurs Région Parisienne – Reprise septembre 2008.
MERLATIERE En cours.
ARNAGE Remplacement d’un jeu de barres 225 kV –Travaux en cours
MASTAING Création de 2 sommets supplémentaires –Travaux en cours
ROMAINVILLE Reprise de l’éclairage et divers B.T. – Travaux en cours
RTE-TENP Comptages en RP (contrat cadre sur 2 ans)
FLEAC Programme Electre 2006. Démarrage mi-octobre
TIVERNON Programme de construction d’un jeu de barres. Travaux fin 2008
GAUGLIN Remplacement disjoncteurs 400kV – Travaux avril 2009
ROMAINVILLE Installation d’une réactance – Travaux mi-octobre 2008.
TG-UA Travaux à compter de début septembre 2008.
MASTAING Démarrage des études
CENTRE DE TRAVAUX – GEISPOLSHEIM
BERGHOLZ : Chantier en cours.> Fin 2008
ARM : PCCN > Travaux de décembre 2007 à début octobre 2008
MARLENHEIM : Extension VIGY > Travaux de janvier 2008 à novembre 2008
MESNAY Compensateur ABB/SNCF > Travaux de mi-juin à début 12/2008
ST PIERRE DE BAILLEUL Rénovation BT. Début chantier septembre 2008 > fin 2010.
CENTRE DE TRAVAUX – GEISPOLSHEIM (suite)
ST HUBERT Rénovation BT. Début chantier septembre 2008 > fin 2010
MARCKOLSHEIM Remplacement câbles HTA. 1 mois de chantier à partir de mi-octobre
CENTRE DE TRAVAUX – VENISSIEUX
CHAMPAGNIER Chantier en cours. > Fin 2009
EYBENS : Chantier en cours. > Fin 2008
Petits chantiers de comptage Chantiers en cours..
MOUILLONNE Travaux 07/2008>12/2008
EGIC MONTEYNARD Reprise du chantier en 03/2009
CNR DJ 63 et 225KV Chantier en cours. > Fin 02 2009
MORZINE : Chantier en cours >10/2008
PLAN DE GRASSE : Reprise juin 2008. >12/2008
ESCAILLON : Chantier en cours jusqu’en 2009.
Grande ILE : Chantier en cours jusqu’à fin 2008
VOUGLANS : Chantier en cours jusqu’à fin 10/2008.
SALELLES : Chantier en cours jusqu’à fin 10/2008
TAVEL : Maintenance montage Motoréducteurs > 12/2008
ALLINGE Chantier en cours >06/2010
CIZE Chantier en cours >09/2009
BAYET Chantier en cours >02/2009
CENTRE DE TRAVAUX – TOULOUSE
CANTEGRIT : 2 marchés en cours - Chantier jusqu’en 2010.
PONTCHATEAU : 2 marchés en cours - Chantier jusqu’à novembre 2008.
SOLER et 5 Postes CAT : Chantier en cours jusqu’à octobre 2008
ATELIER : Lot d’armoires pour COMPTAGE NATIONNAL ET INTERNATIONNAL
CENTRE DE TRAVAUX – TOULOUSE (suite)
CNER : Modification TG et UA de 122 postes sur 2007 / 2008 - Marché en groupement avec INEO
CNER : Modification TG et UA de 91 postes supplémentaires sur 2008 / 2009 - Marché en groupement avec INEO
LE SOLER : Raccordement RTE 225kV - Chantier octobre 2008.
CASTELJALOUX : Rénovation 2 bancs transfo. 225kV - Chantier octobre 2008.
LES MINIERES Poste SOREGIES Installation Neutre Compensé.
SOULLANS 1 marché obtenu - Poste neuf 225 / 90 kV jusqu’en 09/2009
MAS BRUNO 1 marchés SPOT expérimental - Chantier jusqu’en 2010.
SOFICAR Poste privé HTB sous enveloppe - Chantier jusqu’en juin 2009.
LANNEMEZAN Mises aux normes environnementales - Chantier jusqu’en juin 2009.
BERGE Création d’un Poste 225kV - Chantier jusqu’en juin 2009.
MONTGUYON Réhabilitation du contrôle commande - Chantier jusqu’en juin 2010.
PORTET Création couplage 225kV – Chantier 2008 / 2009.
CANTEGRIT COUPLAGE Création couplage 225kV – Chantier 2008 / 2009.
LESQUIVE 1 marchés SPOT - Etude 2008 / 2009 - Chantier 2009/2010.
CENTRE DE TRAVAUX – VERQUIN
ABLIS Contrat d’exploitation en cours
FEIGNIES RTE Finitions en cours
FEIGNIES EGD Travaux basse tension en cours et TS Génie civil
PORCHEVILLE Chantier Electre
MEZEROLLES Chantier en cours
VAIRE SUR MARNE Travaux TAC 1&2 terminés TAC 3 en attente
ATELIER CABLAGE Tx terminés en attente Dresser-Rand et SBEE Bénin
SNCF PERRIGNY Travaux en cours
MONTOIS Fin des Travaux RTE
NIORT Travaux terminés
LA MAIE Génie civil en cours
ANSTAING Travaux répartiteur basse tension
4 ECLUSES Répartiteur en cours
LS COUTICHES En cours tirage s36
CROIXRAULT Travaux en cours
TRI CHATEAU Reprise Travaux génie civil
DON-BETHUNE SNCF Travaux en cours
ARC JURASSIEN SNCF Travaux en cours
ARRIGHI Travaux en sem 41
AUMALE Travaux de HTB/BT
Comptages Primevère/Croix Baptiste en sem 36
AVION Travaux BT en cours
CLOCHETTE Travaux BT en cours
RIBEMONT Travaux en sem 42
GUARBECQUES Travaux HTB en cours
DRESSER-RAND Travaux GC en cours (sous-traité)
3 – FORCLUM ENERGIES SERVICES - LIGNES FRANCE
Affaires/Offres et devis en cours
CHANTIERS EN COURS et A VENIR
Sur l'Est
VIGY – MARLENHEIM (Lot 2 bis) : Chantier dont la fin de consignation est aujourd’hui programmée pour S48. Compte tenu d’une charge assez soutenue sur Septembre, Octobre 2008 nous avons de nouveau demandé un renfort du sous-traitant allemand qui se traduit par une équipe supplémentaire jusque fin Octobre. Les équipes FES Lignes seront 5 jusque fin novembre puis 3 jusqu’à la fermeture des chantiers et reprise en Janvier avec 2 équipes aujourd’hui programmées.
VIALIS : Petite intervention à l’identique des travaux de 2007, en semaine 44 et 45 pour une équipe.
ETUPES-MAMBELIN : Nouveau chantier dont nous attendons le consultation pour des travaux programmés en Juin, Juillet et Août 2009 pour 7 à 8 équipes.
Affaires « ROSE » à traiter :
Pylône 103-Etupes : Déroulage de 28 Kms d’OPPC en Juin et Juillet 2009.
Sur le Nord :
AVELIN WARANDES WEPPES : La deuxième partie (Consignation du deuxième terne) débutera en S36 avec une équipe pendant 4 semaines puis renfort de 5 équipes pendant 5 semaines. Consignation à ce jour fixée de la S40 à S44.
AVELIN WARANDES WEPPES 2009 : Chantier à l’identique de celui de 2008(Changement de conducteurs par du câble type Azalée) Consignation de la semaine 9 à la semaine 17 pour 5 équipes.
FORTELET-GRANDE SYNTHE : Chantier sur Octobre 2008 sur le site de la Raffinerie des Flandres près de Dunkerque, pour 1 équipe pendant 3 semaines, consignation S42 et S43 et S44, reprise du chantier en 2009, peut être Mars 2009.
DOULLENS-FREVENT Petite intervention de 2 semaines pour 1 équipe en S42 et S43.
HAZEBROUCK-HOLQUE : Petit chantier de Kits (Changement de quelques membrures principales) de 2 semaines S47 et S48 pour 1 équipe.
Sur le Nord : (suite)
Quelques chantiers à venir sur le marché des Liaisons provisoires HTB.
Quelques chantiers de pose d’antennes GSM sur pylônes RTE de la semaine 38 à la semaine 41 pour une équipe.
Sur Ile de France Normandie
Le HAVRE-ROUGEMONTIER (Lot 2): Chantier de changement de câble de garde sur 6 portées, changement de têtes de pylône sur Septembre/Octobre 2008 pour 5 équipes de S37 à S39, une équipe restant jusque S42. Important travail de préparation et de travaux hors consignation de S34 à S342.
COQUAINVILLIERS-ROUGEMONTIER : Chantier de Kits et de renforcements de fondations commençant fin Octobre 2008, S42 pour 2 équipes jusque fin Novembre puis 1 équipe restera jusqu’à la fermeture des chantiers.
CHAMBRY-MERY sur SEINE : Chantier de Kits commençant S39 pour 1 équipe jusque S41, puis 2 équipes S42 et S43. Consignation de S41 à S43. Il est à noter que ce chantier a débuté mi-août par le pilotage des pistes et des pieux dans la foulée.
MEZEROLLES-TILLEUL : Chantier de kits débutant S46 pour 2 équipes jusque la fermeture des chantiers. (Chantier se prolongeant sur 2009).
PORT-JEROME-RATIER-SANDOUVILLE : Nouveau Chantier débutant en Février 2009. Chantier en pleine reconnaissance et chiffrage. Chantier à priori assez complet avec du renforcement de fondations, de la sécurisation. Aujourd’hui, Chantier nécessitant 3 équipes, consignation S12 à S19.
Sur l'Ouest :
ARNAGE-Z Le BRUON : Chantier débutant en Août avec une équipe (S33) pendant 4 semaines puis consignation S42.
Ripage CLAIREFONTAINE : chantier pour une équipe à compter de la semaine 47 jusque S50.
Sur l'Ouest (suite)
Rocade Sud St BRIEUX : Chantier se déroulant sur Septembre, Octobre 2008 pour 2 équipes débutant S37, consignation S40 et S41.
Chantiers « ROSE » à traiter :
Chantiers ROSE sur 2008 Dinard-Rance 20 kms de COE, chantier programmé à ce jour en novembre 2008 pour 2 équipes (S45 et S46) et finition du chantier de COE de Erquy-Lamballe dans la foulée (S47).
Sur Rhône- Alpes :
ALLEMAND-SUZE Petit chantier d’une semaine pour une équipe S43
MENDE MONASTIER : Chantier « Rose » avec travaux de retente pour 2 équipes S40 et S41.
CHAMPAGNIER-EYBENS 2009 : Chantier identifié sur avril 2009 pour une équipe.
Sur le Sud- Ouest et le Sud Est
PERPIGNAN-FIGUERAS : Chantier particulier de ligne neuve sur potelets entre le poste de « Solair » et la sous-station. Travaux pour deux équipes sur Aout, Septembre et Octobre 2008.
Modification de lignes liées à l’A65 : Premier chantier d’une série, deuxième intervention début Septembre S37 jusque fin octobre S43 pour une équipe.
CENON GPV Chantier dans la région de Bordeaux, débutant S37 avec 3 équipes puis renfort pendant la consignation S38. Interruption 2 semaines puis reprise d’une équipe 1 semaine et interruption de nouveau 2 semaines. Fin du chantier de S45 à S50 pour 2 équipes.
EGUZON-RUEYRES Suite du chantier débuté en 2008. Travaux programmé de S47 à S50 pour une équipe.
EGUZON-RUEYRES 2009 : Nouveau chantier programmé en Juillet et Août 2009 pour 7 équipes. Consignation S31 à S35.
CANTEGRIT-SAUCATS Petite intervention S44 pour une équipe.
LA GENTILLE-ST SERNIN : Chantier de changement de câble de garde pour une équipe 3 semaines. Consignation S43 à S45.
TAMAREAU-TAVEL : Chantier de changement de câble en 400 kV par du Câble ACSS sur 30 kms. Chantier en pleine reconnaissance et chiffrage. Début de chantier programmé en Février 2009 avec 2 équipes S7, consignation S18 à S26 avec sur les 2 premières semaines de consignation un besoin de 8 équipes, puis 4 équipes pour terminer la consignation.
Chantiers « ROSE » attribués :
.
Chantiers ROSE sur 2008 : Boirette-Beauregard chantier de COE sur 29.5 kms : Dates à définir.
DIVERS
Chantiers d’Echantillonnage au Nord et à l’Ouest.
Chantiers divers de montage d’antennes GSM en S36 et de la S39 à la S42.
TRAVAUX DE NUIT
Attention, il est à noter sur que sur le chantier de Cenon dans le Sud Ouest, des consignations de nuit du TRAM de Bordeaux ont été imposées et par conséquent les équipes sur place seront amenées à travailler de nuit suivant le calendrier suivant :
5 NOVEMBRE de 20H au 6 NOVEMBRE à 4 H
14 NOVEMBRE de 20H au 15 NOVEMBRE à 4 H
17 NOVEMBRE de 20H au 18 NOVEMBRE à 4 H
20 NOVEMBRE de 20H au 21 NOVEMBRE à 4 H
Charge de travail pour l’année 2008 au Département "Lignes"
Nous avons reçu des avenants d’une durée de 6 mois, c'est-à-dire de Janvier à Juin 2009 pour le MCLA et pour le MCELA.
Côté Travaux :
Activité « lignes » soutenue pour les mois de Septembre, Octobre et Novembre. L’Est est toujours bien fourni avec le chantier 400KV de Vigy mais le deuxième semestre est marqué par une activité soutenue sur l’ouest et le Sud Ouest avec de nombreux chantiers. Il est à noter également pour Octobre la 2ème partie de Warande-Weppes. L’arrêt des chantiers est à ce jour programmé pour fin de semaine 50.
Côté Etudes :
BE de VERQUIN : charge moyenne
BE GEISPOLSHEIM : charge moyenne.
BE NIMES : Forte charge.
BE CERGY : Charge principalement en sous-traitance des autres BE, démarchage commerciale en cours sur Paris/Normandie et l’Ouest.
BE VARETZ : charge moyenne
L’activité en B.E. est diversement chargée avec toujours une sous-activité sur le BE de Cergy. Nous sommes attributaires de 4 lots d’expertise approfondies : 2 sur le Sud Ouest, 1 sur l’Ouest et 1 sur Paris. Nous avons également été consultés par l’opérateur Orange pour un marché national d’études et d’installation d’antennes GSM sur pylônes RTE. Réponse en cours.
Communication des plannings prévisionnels d’activité Lignes et Postes.
Pièces jointes en annexes.
Effectif au 31 août 2008.
Pièces jointes en annexes.
Point sur les détachements de personnel.
Point sur les sous-traitances.
1 – FORCLUM ENERGIES SERVICES - POSTES France
Effectifs Intérimaires au 31.08.2008
FES Département Postes – Août 2008
3239 heures soit 21 intérims en moyenne.
Dont 828 heures pour 7 ETAM en moyenne.
Point sur les détachements de personnel
Il n’y a pas de détachements de personnel en ce moment.
Point sur les Sous-traitances
CHANTIERS CERGY
MERLATIERE : Sté TSI TP
MASTAING Sté EIFFAGE TP
ROMAINVILLE Sté DEMOUY
FLEAC Sté Jérôme
TIVERNON A définir
CHANTIERS TOULOUSE
CANTEGRIT : Sté SOGECER
PONTCHATEAU : Sté ARMOR
A l’AGENCE : Sté GENETECH
LE SOLER : Sté LA CATALANE – Ste FPS
CASTELJALOUX Sté GCMP
LES MINIERES : Sté BATIPLUS
SOULLANS : Sté MERCERON – Sté GEOTEC OUEST – ARMOR
BERGE : Sté CABANIE --Sté SOGECER
SOFICAR : Sté ECTA
CHANTIERS EST
BERGHOLZ : Sté DEMOUY
ST PIERRE DE BAILLEUL : 2H ENERGY
MESNAY : LEMBO
ST HUBERT : FORBETON
CHANTIERS LYON
ESCAILLON COSEPI Génie Civil
ESCAILLON SARI Démolition
CHANTIERS LYON (suite)
DEGAGNAC SOGECER Génie Civil
CHAMPAGIER EIFFAGE TP Génie Civil
ALLINGE EIFFAGE Construction Génie Civil en cours négociation
MORZINE GAUTHEY Génie Civil
MOUILLONNE SOGECER Génie Civil
CNR Logis Neuf MBTP Génie Civil en cours négociation
CHANTIERS VERQUIN
PAS DE SOUS-TRAITANCE ACTUELLEMENT
2 – FORCLUM ENERGIES SERVICES - EXPORT
Il n’y a pas de détachement de personnel en Août 2008.
3 – FORCLUM ENERGIES SERVICES - LIGNES FRANCE
Intérims sur Août 2008 :
9 ETAM : 658 heures
17 Ouvriers : 2 333,36 heures
Soit au Total : 2991,36 heures
Sous-traitance sur Août 2008
1 équipe du sous-traitant Allemand sur le chantier de VIGY jusque Fin Octobre
4/ Information et consultation du plan de formation 2007 et réalisation du plan de formation 2008.
point sur la commission formation.
Les axes prioritaires :
►L’actualisation et le renforcement des compétences métiers.
►L’amélioration de la sécurité et des conditions de travail des salariés.
►La formation à la conduite de l’entretien d’évaluation dans le cadre de la démarche compétences.
►Le renforcement du dispositif formation pour le public jeune notamment en réponse aux engagements du groupe Eiffage à travers le plan espoir banlieues.
►Le développement du tutorat.
►Les actions de formation et d’accompagnement liées à l’évolution des logiciels métiers.
►Le renforcement de nos compétences en « efficacité énergétique » (Serce) en appui à notre politique de développement durable.
L. DAVY
Nous sommes à 37% de formation à la fin aout et en heures à 48%. C’est la même chose que l’année dernière. Le plan de formation sera réalisé à 80%
Nous devons réaliser 30% dans les 3 mois qui restent. C’est le même problème que l’année dernière. Chaque année c’est pareil.
Il a été envoyé à chaque salarié une feuille de souhait formation. C’est pour éviter qu’il y ait des demandes sans réponse.
Des gens sont perdus et ne savent pas ce qu’ils peuvent demander comme stage.
Même si la réponse est non, on peut savoir qui est partant pour faire un stage. Nous pourrons faire des statistiques plus précises.
Les formations métier pure n’existent pas. Cela perturbe le système. C’est identique en postes.
Nous parlons des formations métier depuis 2000 et nous n’en avons pas.
L. DAVY
Il faut monter ce genre de stage.
Les formations H2B2 remontent à 3 voir 4 ans et sont toujours en cours d’élaboration.
Le droit individuel à la formation, il y a 19 demandes dont un Bilan de compétences.
JP. LOBBE
Ce qui a été dit sur les contrats de professionnalisation et contrats de qualification, c’est que le groupe s’est fixé un objectif de 6%, ce qui est ambitieux.
FORCLUM Energies Services est à 2.6%. C’est un bon moyen de recrutement, il faut continuer dans cet effort.
L. DAVY
Nous avons essayé de nous rapprocher de RTE parce qu’ils ont des stages propres à nos métiers.
Suivant la charge des chantiers, des stages sont annulés parce que les gars ne peuvent pas y aller.
P. LEMEASLE
Un programme a été lancé avec un mode opératoire avec 2 heures de théorie et 2 heures de pratiques : gestion quotidienne et manutentions manuelles.
Ce stage sera fait sur les chantiers et s’adaptera avec le matériel sur place.
L. DAVY
Dans les actions 2009, il y a le tutorat.
JP. LOBBE
Nous avons un objectif pour l’espoir banlieue, pour la DR, nous avions 32 embauches par an. Actuellement nous avons 18 embauchés et 4 en cours. A la fin de l’année nous ne serons pas à l’objectif.
L. DAVY
Il y aura des actions pour améliorer les logiciels métiers comme autocad.
F. DESCHAR
un reclassement pour inaptitude a été fait. Je trouve dommage que ça ne se fasse pas plus souvent. Je crois que les gens n’osent pas demander.
B. CUVELIER
Il faut aussi pouvoir proposer des postes pour reclasser les gens. Il faut qu’il y ait aussi des disponibilités.
P. JACOB
Je trouve dommage qu’il y ait des formations sur des logiciels métiers et lorsque les stagiaires doivent utiliser leur logiciel, ils ne s’en servent que de façon basique. A part quelques exceptions il n’y a que ceux qui ont appris à l’école et qui s’intéressent à leur logiciel et qui l’utilisent vraiment correctement ?
On perd un temps de travail incroyable.
JP. LOBBE
Le CE doit donner un avis sur la réalisation du plan de formation 2007 et 2008.
Le CE a donné un avis favorable sous condition que l’on atteigne à 80% au minimum pour l’année.
5/. Attributions et pouvoirs du Comité d’Etablissement.
F. MICHELET
Je voulais faire un rappel sur les attributions et le pouvoir du CE..
Fonctionnement du Comité d’Etablissement.
Le CE à un regard sur divers points:
Economie, gestion du personnel, contrôle et donne son avis.
L.432-1 à L.432-10
R.432-1 à R.432-18
Social : décide et gère
Une réunion par mois.
Des réunions extraordinaires à la demande de la majorité des élus.
L’ordre du jour est préparé conjointement par le secrétaire et l’employeur, il est envoyé aux membres du CE au minimum 3 jours avant la séance.
Ont voix délibérative : les titulaires et le président quand il s’agit d’une décision qui affecte le fonctionnement interne du CE (ex : élection du secrétaire).
Le CE peut réunir les salariés en dehors du temps de travail, ses membres peuvent se déplacer librement dans et hors de l’établissement.
Le PV des réunions est communiqué aux salariés.
Les domaines d’interventions :
Suivi économique de l’entreprise.
• Situation de l’établissement, forme juridique
• Activité, nouvelles technologies
• Charge de travail
• Situation financière
• Investissements
• Organisation du travail
Suivi social de l’établissement.
• Emploi
• Conditions de travail
• Aménagement du temps de travail
• Formation professionnelle
• Aide au logement
• Activités sociales du CE
• Bilan social
Attention ! Le CE ne négocie pas, sauf, sous certaines conditions L.132-26. (Absence de délégués syndicaux)
Sur la gestion du 1% logement, je crois qu’une décision avait été prise, mais Monsieur LOBBE reste sur la position de passer par LILLE.
JP. LOBBE
Pour le 1% logement, nous venons de changer, nous n’allons pas rechanger maintenant. Nous verrons en janvier 2009.
Moyen mis en place.
Moyens financiers :
• Contribution de l’employeur :
Elle varie suivant les professions et les établissements (faire référence aux conventions collectives). Elle ne peut toutefois être inférieure au total le plus élevé des sommes affectées aux dépenses sociales de l’établissement atteint au cours des 3 dernières années précédant la prise en charge des œuvres sociales par le CE.
• Budget de fonctionnement :
Il est égal à 0,2% de la masse salariale brute. Cette subvention ne se confond pas avec celle précisée précédemment.
F. MICHELET
Sur le 0.2 de fonctionnement, nous allons le 23 octobre avec Laurent DAVY, sur invitation du CCE, pour en discuter avec le bureau au Blanc Mesnil.
B. CUVELIER
L’inspecteur de travail peut demander comment on gère le 0.2. Nous devons donc intérêt à être vigilent sur ce point.
F. MICHELET
Nous reconnaissons que le CCE a besoin d’argent pour fonctionner, je le comprends. Mais que le CCE gère notre argent, non. Ils ont inversé le problème. Je suis prêt à verser une certaine somme d’argent mais ce n’est pas à eux de nous donner de l’argent au compte goutte.
Le CE doit rester souverain dans ce domaine, comme dans d’autres.
Moyens matériels :
Le chef d’établissement doit mettre à la disposition du CE, un local aménagé et le matériel nécessaire à l’exercice de ses fonctions.
Moyens en structures :
Les commissions obligatoires du CE :
• Formation (à partir de 200 salariés), elle participe à l’élaboration du plan de formation et prépare les délibérations du CE à ce sujet.
• Logement (à partir de 300 salariés), elle tend à faciliter l’accession des salariés à la propriété ou à la location de logement.
Moyen en experts :
Le comité d’établissement peut se faire assister d’un expert comptable de son choix en vue de l’examen annuel des comptes prévu à l’article L.432-4, alinéas 9 et 13.
Rôle du CE.
Le rôle du CE est d’assurer une expression collective des salariés permettant la prise en compte permanente de leurs intérêts dans les décisions relatives à la gestion, à l’évolution économique et financière de l’établissement, à l’organisation du travail, à la formation professionnelle et aux techniques de production.
Point sur les œuvres sociales.
Ce point doit être mis à l’ordre du jour afin qu’une information régulière soit transmise aux salariés, via le PV.
Nous ferons un point sur les comptes à la prochaine réunion.
6/ Point sur les négociations du 3 septembre.
Un avenant aux accords a été signé, il sera annexé au PV.
F. MICHELET
Une prime a été versée aux salariés du 1er collège et aux Employés A.B.C.D, à la demande de la Direction Générale d’EIFFAGE.
Même si l’on peut discuter sur l’application d’attribution de cette dernière, nous ne pouvons pas être opposé à une telle décision.
7/ Questions diverses.
F. MICHELET
Au niveau de la communication le blog du CE est mis en place.
B. CUVELIER
Je ne peux pas m’y opposer.
P. JACOB
Dans le cadre de la communication, le CE doit pouvoir informer rapidement tous les salariés et pour cela il faut qu’ils y aient accès de leur poste.
JP. LOBBE
Le groupe Eiffage a une politique d’accès. Nous appliquerons cette politique.
F. DESCHAR
Nous avons changé de bureau à Cergy. J’ai lancé un sondage sur l’état du matériel des bureaux, du mobilier.
Nous allons en discuter au niveau du CHSCT.
P. LEMEASLE
Mr Renat a fait faire une étude pour les locaux de Cergy. Nous n’avons pas le retour.
B. CUVELIER
Nous avons des loyers conséquents pour se permettre d’avoir des équipements corrects.
Je vais demander que l’on regarde pour qu’une amélioration soit faite sur les moquettes et le mobilier de Cergy.
JP. DODOK
Le problème des primes de commandement n’est toujours pas résolu.
B. CUVELIER
Je m’en occupe avant la fin de la semaine prochaine
F. MICHELET
On va essayer de prévoir un comité régional pour la fin de l’année.
On va se mette d’accord avec Mr Cuvelier pour en faire un avant la fin de l’année.
Ce sont les membres qui sont au CCE de Forclum qui doivent le faire fonctionner. Nous sommes trois.
L. DAVY
Le personnel Antilles va-t-il toujours nous rejoindre dans la DR en octobre et novembre ?
B. CUVELIER
Se sera en décembre. Il y a 400 personnes.
Fin de la réunion à 11h30.
Prochaine réunion le jeudi 6 novembre.
Francis Michelet

Du jeudi 2 octobre 2008
Pour la Direction :
B.CUVELIER-Directeur de FORCLUM ENERGIES SERVICES.
JP.LOBBE- Représentant des Ressources Humaines
1er collège OUVRIER
Titulaires Suppléants
D. ABED Présent R. BENBOUZIANE Absent excusé
F. DESCHAR Présent C. DUFRASNE Absent excusé
J P. DODOK Présent A. MABROUK KAKAOUIA Absent excusé
P. LEMEASLE Présent P. RAMIREZ Absent excusé
F. MICHELET Présent C. ROBILLARD Absent excusé
G. PERON Absent excusé P. SALOPPE Absent excusé
A. ZAHOUANE Présent P. STUMPF Absent excusé
2ème collège ETAM
Titulaires Suppléants
L. DAVY Présent J P. GROSDIDIER Présent
Y. DUROT Présent S. HAFFEMAYER Absent excusé
S. LEFEBVRE Absent excusé P. JACOB Présent
P. PICOULEAU Absent excusé Y. LIIRI Absent excusé
3ème collège CADRE
Titulaires Suppléants
V. BOULET Présent S. DRUART Absent excusé
Délégués Syndicaux
D. ABED CFTC Présent
L. DAVY CGT Présent
P. LEMEASLE FO Présent
F. MICHELET CFDT Présent
P. PICOULEAU CFE/CGC Absent excusé
Représentants Syndicaux
Y. LEFEBVRE CFDT Présent
J P. DODOK CGT Présent
I. FOUCHE FO Absent excusé
A. MATHIEU CFE/CGC Absent excusé
N. LOBA CFTC Absent excusé
Procès Verbal de la réunion du Comité d’Etablissement de F E S
Du jeudi 2 Octobre à 8 heures.
1/ Approbation du compte-rendu du 3 septembre 2008.
Après quelques remarques, le compte rendu du 3 septembre 2008 est approuvé et devient Procès Verbal.
2/ Prévention. Qualité. Environnement.
B. CUVELIER
Qualité environnement, cela suit son cours, rien n’est à signaler de particulier
Nous nous sommes améliorés en environnement. Nous avons mis en place une déchetterie sur Verquin avec un organisme (Veolia) qui nous assure un suivi des déchets.
L. DAVY
La personne qui gère cela est une personne de Veolia ?
B. CUVELIER
Oui, c’est une personne de Veolia qui a les compétences requises pour traiter les déchets.
Nous avons eu un accident de trajet.
Date : 25/9/8
Jours d’arrêts : sans
Activité : Geispolsheim
Nature de l’accident : Accident trajet
Nom : LAGHMARI Mohamed
P. LEMEASLE
La victime a été emmenée par hélicoptère à l’hôpital, nous sommes en attente du rapport de gendarmerie, qui nous donnera plus d’informations.
B. CUVELIER
Jai demandé une comparaison entre septembre 2007 (TF : 36.15) et septembre 2008. Nous avons pu remarquer une amélioration, nous sommes à 16.80. C’est une bonne amélioration mais nous devons être vigilants pour l’améliorer encore.
Pour info, la Direction Régionale EGPS est à 17.21 à la même période.
F. DESCHAR
Nous avons un presque accident. Un pylône qui est tombé du mauvais côté et a abimé une ligne à côté.
B. CUVELIER
Nous avons eu de la chance qu’il n’y ait pas de victime.
CHSCT Lignes : le 06 octobre.
L’instance de coordination sera le 14 octobre.
3/ Point sur activité économique et sociale de l’entreprise.
F. MICHELET
Dans l’acquisition de CLEMESSY et CHRISTAL (environ 6000 salariés), il y a des entreprises qui répondent sur les mêmes marchés que celles du groupe EIFFAGE et même nous concernant directement, je pense aux Postes THT.
B. CUVELIER
Si le rachat de CLEMESSY et CHRISTAL se fait, elles ne fusionneront pas avec les entreprises d’Eiffage
C’est une société qui est très complémentaire de Forclum.
F. MICHELET
Il y a eu un avis de demandé au CCE Forclum parce qu’il y a des métiers communs. La direction a bien assuré qu’il n’y aurait pas de modification dans un premier temps, mais il y aura ensuite des optimisations de performance.
B. CUVELIER
Ils sont très implantés dans l’automobile. Il faudra les voir évoluer.
F. MICHELET
Apparemment, il y a des rapprochements qui risquent d’aller vite et d’autres espacés dans le temps.
Concernant les 3450 salariés de CLEMESSY, cela pourra prendre quelques années.
Le discours de la Direction Générale reste : On laisse faire les choses, on observe et on verra bien.
L. DAVY
On vient de faire un chantier sur le Havre. On a de la Co-activité et nous étions 2 entreprises sur le même pylône. Le client était au courant. Il y avait aussi les peintres, toujours sur le même pylône.
Cela couvert sous le décret 92, ne nous étonnons pas s’il y a des accidents.
B. CUVELIER
Il faut évoquer le problème au CHSCT. Que peut-on faire vis-à-vis du client ?
L. DAVY
C’est un problème de délais. On est une entreprise structurée, on a de l’encadrement mais de la part du client, c’est curieux le regard qu’il porte, ou ne porte pas, sur d’autres sociétés.
B. CUVELIER
Le client fait venir des entreprises étrangères. Certaines d’entre elles ne sont pas sérieuses.
F. MICHELET
Pour les embauches des jeunes où en est –on ?
JP. LOBBE
Il faut voir avec Monsieur Hermant pour les 3 jeunes d’EPIDE (établissement public d’insertion de la défense).
Pour les autres en début d’année.
L. DAVY
Lorsque l’on prend un intérimaire pendant 2 ans pour l’embaucher, on pourrait le faire avant ?
B. CUVELIER
Oui, je suis complètement d’accord avec vous.
JP. LOBBE
Il y a aussi des gens qui refusent l’embauche.
A. ZAHOUANE
On a besoin de mécaniciens, il y en a un intérim qui fait cela depuis longtemps, cette personne voudrait bien être embauchée, mais elle n’a pas eu de proposition à ce jour.
L. DAVY
IL va peut-être y avoir de l’activité supplémentaire sur Vigie avec ce qui vient de se passer.
B. CUVELIER
Le but du client est de tout remettre en ordre le plus rapidement possible.
1 – FORCLUM ENERGIES SERVICES - POSTES France
a) Affaires
CHANTIERS EN COURS
CENTRE DE TRAVAUX – CERGY-PONTOISE;
EGUZON : Reprise au mois de NOVEMBRE 2008.
VARENNES : Chantier terminé.
ABB : Condensateurs Région Parisienne – Reprise septembre 2008.
MERLATIERE En cours.
ARNAGE Remplacement d’un jeu de barres 225 kV –Travaux en cours
MASTAING Création de 2 sommets supplémentaires –Travaux en cours
ROMAINVILLE Reprise de l’éclairage et divers B.T. – Travaux en cours
RTE-TENP Comptages en RP (contrat cadre sur 2 ans)
FLEAC Programme Electre 2006. Démarrage mi-octobre
TIVERNON Programme de construction d’un jeu de barres. Travaux fin 2008
GAUGLIN Remplacement disjoncteurs 400kV – Travaux avril 2009
ROMAINVILLE Installation d’une réactance – Travaux mi-octobre 2008.
TG-UA Travaux à compter de début septembre 2008.
MASTAING Démarrage des études
CENTRE DE TRAVAUX – GEISPOLSHEIM
BERGHOLZ : Chantier en cours.> Fin 2008
ARM : PCCN > Travaux de décembre 2007 à début octobre 2008
MARLENHEIM : Extension VIGY > Travaux de janvier 2008 à novembre 2008
MESNAY Compensateur ABB/SNCF > Travaux de mi-juin à début 12/2008
ST PIERRE DE BAILLEUL Rénovation BT. Début chantier septembre 2008 > fin 2010.
CENTRE DE TRAVAUX – GEISPOLSHEIM (suite)
ST HUBERT Rénovation BT. Début chantier septembre 2008 > fin 2010
MARCKOLSHEIM Remplacement câbles HTA. 1 mois de chantier à partir de mi-octobre
CENTRE DE TRAVAUX – VENISSIEUX
CHAMPAGNIER Chantier en cours. > Fin 2009
EYBENS : Chantier en cours. > Fin 2008
Petits chantiers de comptage Chantiers en cours..
MOUILLONNE Travaux 07/2008>12/2008
EGIC MONTEYNARD Reprise du chantier en 03/2009
CNR DJ 63 et 225KV Chantier en cours. > Fin 02 2009
MORZINE : Chantier en cours >10/2008
PLAN DE GRASSE : Reprise juin 2008. >12/2008
ESCAILLON : Chantier en cours jusqu’en 2009.
Grande ILE : Chantier en cours jusqu’à fin 2008
VOUGLANS : Chantier en cours jusqu’à fin 10/2008.
SALELLES : Chantier en cours jusqu’à fin 10/2008
TAVEL : Maintenance montage Motoréducteurs > 12/2008
ALLINGE Chantier en cours >06/2010
CIZE Chantier en cours >09/2009
BAYET Chantier en cours >02/2009
CENTRE DE TRAVAUX – TOULOUSE
CANTEGRIT : 2 marchés en cours - Chantier jusqu’en 2010.
PONTCHATEAU : 2 marchés en cours - Chantier jusqu’à novembre 2008.
SOLER et 5 Postes CAT : Chantier en cours jusqu’à octobre 2008
ATELIER : Lot d’armoires pour COMPTAGE NATIONNAL ET INTERNATIONNAL
CENTRE DE TRAVAUX – TOULOUSE (suite)
CNER : Modification TG et UA de 122 postes sur 2007 / 2008 - Marché en groupement avec INEO
CNER : Modification TG et UA de 91 postes supplémentaires sur 2008 / 2009 - Marché en groupement avec INEO
LE SOLER : Raccordement RTE 225kV - Chantier octobre 2008.
CASTELJALOUX : Rénovation 2 bancs transfo. 225kV - Chantier octobre 2008.
LES MINIERES Poste SOREGIES Installation Neutre Compensé.
SOULLANS 1 marché obtenu - Poste neuf 225 / 90 kV jusqu’en 09/2009
MAS BRUNO 1 marchés SPOT expérimental - Chantier jusqu’en 2010.
SOFICAR Poste privé HTB sous enveloppe - Chantier jusqu’en juin 2009.
LANNEMEZAN Mises aux normes environnementales - Chantier jusqu’en juin 2009.
BERGE Création d’un Poste 225kV - Chantier jusqu’en juin 2009.
MONTGUYON Réhabilitation du contrôle commande - Chantier jusqu’en juin 2010.
PORTET Création couplage 225kV – Chantier 2008 / 2009.
CANTEGRIT COUPLAGE Création couplage 225kV – Chantier 2008 / 2009.
LESQUIVE 1 marchés SPOT - Etude 2008 / 2009 - Chantier 2009/2010.
CENTRE DE TRAVAUX – VERQUIN
ABLIS Contrat d’exploitation en cours
FEIGNIES RTE Finitions en cours
FEIGNIES EGD Travaux basse tension en cours et TS Génie civil
PORCHEVILLE Chantier Electre
MEZEROLLES Chantier en cours
VAIRE SUR MARNE Travaux TAC 1&2 terminés TAC 3 en attente
ATELIER CABLAGE Tx terminés en attente Dresser-Rand et SBEE Bénin
SNCF PERRIGNY Travaux en cours
MONTOIS Fin des Travaux RTE
NIORT Travaux terminés
LA MAIE Génie civil en cours
ANSTAING Travaux répartiteur basse tension
4 ECLUSES Répartiteur en cours
LS COUTICHES En cours tirage s36
CROIXRAULT Travaux en cours
TRI CHATEAU Reprise Travaux génie civil
DON-BETHUNE SNCF Travaux en cours
ARC JURASSIEN SNCF Travaux en cours
ARRIGHI Travaux en sem 41
AUMALE Travaux de HTB/BT
Comptages Primevère/Croix Baptiste en sem 36
AVION Travaux BT en cours
CLOCHETTE Travaux BT en cours
RIBEMONT Travaux en sem 42
GUARBECQUES Travaux HTB en cours
DRESSER-RAND Travaux GC en cours (sous-traité)
3 – FORCLUM ENERGIES SERVICES - LIGNES FRANCE
Affaires/Offres et devis en cours
CHANTIERS EN COURS et A VENIR
Sur l'Est
VIGY – MARLENHEIM (Lot 2 bis) : Chantier dont la fin de consignation est aujourd’hui programmée pour S48. Compte tenu d’une charge assez soutenue sur Septembre, Octobre 2008 nous avons de nouveau demandé un renfort du sous-traitant allemand qui se traduit par une équipe supplémentaire jusque fin Octobre. Les équipes FES Lignes seront 5 jusque fin novembre puis 3 jusqu’à la fermeture des chantiers et reprise en Janvier avec 2 équipes aujourd’hui programmées.
VIALIS : Petite intervention à l’identique des travaux de 2007, en semaine 44 et 45 pour une équipe.
ETUPES-MAMBELIN : Nouveau chantier dont nous attendons le consultation pour des travaux programmés en Juin, Juillet et Août 2009 pour 7 à 8 équipes.
Affaires « ROSE » à traiter :
Pylône 103-Etupes : Déroulage de 28 Kms d’OPPC en Juin et Juillet 2009.
Sur le Nord :
AVELIN WARANDES WEPPES : La deuxième partie (Consignation du deuxième terne) débutera en S36 avec une équipe pendant 4 semaines puis renfort de 5 équipes pendant 5 semaines. Consignation à ce jour fixée de la S40 à S44.
AVELIN WARANDES WEPPES 2009 : Chantier à l’identique de celui de 2008(Changement de conducteurs par du câble type Azalée) Consignation de la semaine 9 à la semaine 17 pour 5 équipes.
FORTELET-GRANDE SYNTHE : Chantier sur Octobre 2008 sur le site de la Raffinerie des Flandres près de Dunkerque, pour 1 équipe pendant 3 semaines, consignation S42 et S43 et S44, reprise du chantier en 2009, peut être Mars 2009.
DOULLENS-FREVENT Petite intervention de 2 semaines pour 1 équipe en S42 et S43.
HAZEBROUCK-HOLQUE : Petit chantier de Kits (Changement de quelques membrures principales) de 2 semaines S47 et S48 pour 1 équipe.
Sur le Nord : (suite)
Quelques chantiers à venir sur le marché des Liaisons provisoires HTB.
Quelques chantiers de pose d’antennes GSM sur pylônes RTE de la semaine 38 à la semaine 41 pour une équipe.
Sur Ile de France Normandie
Le HAVRE-ROUGEMONTIER (Lot 2): Chantier de changement de câble de garde sur 6 portées, changement de têtes de pylône sur Septembre/Octobre 2008 pour 5 équipes de S37 à S39, une équipe restant jusque S42. Important travail de préparation et de travaux hors consignation de S34 à S342.
COQUAINVILLIERS-ROUGEMONTIER : Chantier de Kits et de renforcements de fondations commençant fin Octobre 2008, S42 pour 2 équipes jusque fin Novembre puis 1 équipe restera jusqu’à la fermeture des chantiers.
CHAMBRY-MERY sur SEINE : Chantier de Kits commençant S39 pour 1 équipe jusque S41, puis 2 équipes S42 et S43. Consignation de S41 à S43. Il est à noter que ce chantier a débuté mi-août par le pilotage des pistes et des pieux dans la foulée.
MEZEROLLES-TILLEUL : Chantier de kits débutant S46 pour 2 équipes jusque la fermeture des chantiers. (Chantier se prolongeant sur 2009).
PORT-JEROME-RATIER-SANDOUVILLE : Nouveau Chantier débutant en Février 2009. Chantier en pleine reconnaissance et chiffrage. Chantier à priori assez complet avec du renforcement de fondations, de la sécurisation. Aujourd’hui, Chantier nécessitant 3 équipes, consignation S12 à S19.
Sur l'Ouest :
ARNAGE-Z Le BRUON : Chantier débutant en Août avec une équipe (S33) pendant 4 semaines puis consignation S42.
Ripage CLAIREFONTAINE : chantier pour une équipe à compter de la semaine 47 jusque S50.
Sur l'Ouest (suite)
Rocade Sud St BRIEUX : Chantier se déroulant sur Septembre, Octobre 2008 pour 2 équipes débutant S37, consignation S40 et S41.
Chantiers « ROSE » à traiter :
Chantiers ROSE sur 2008 Dinard-Rance 20 kms de COE, chantier programmé à ce jour en novembre 2008 pour 2 équipes (S45 et S46) et finition du chantier de COE de Erquy-Lamballe dans la foulée (S47).
Sur Rhône- Alpes :
ALLEMAND-SUZE Petit chantier d’une semaine pour une équipe S43
MENDE MONASTIER : Chantier « Rose » avec travaux de retente pour 2 équipes S40 et S41.
CHAMPAGNIER-EYBENS 2009 : Chantier identifié sur avril 2009 pour une équipe.
Sur le Sud- Ouest et le Sud Est
PERPIGNAN-FIGUERAS : Chantier particulier de ligne neuve sur potelets entre le poste de « Solair » et la sous-station. Travaux pour deux équipes sur Aout, Septembre et Octobre 2008.
Modification de lignes liées à l’A65 : Premier chantier d’une série, deuxième intervention début Septembre S37 jusque fin octobre S43 pour une équipe.
CENON GPV Chantier dans la région de Bordeaux, débutant S37 avec 3 équipes puis renfort pendant la consignation S38. Interruption 2 semaines puis reprise d’une équipe 1 semaine et interruption de nouveau 2 semaines. Fin du chantier de S45 à S50 pour 2 équipes.
EGUZON-RUEYRES Suite du chantier débuté en 2008. Travaux programmé de S47 à S50 pour une équipe.
EGUZON-RUEYRES 2009 : Nouveau chantier programmé en Juillet et Août 2009 pour 7 équipes. Consignation S31 à S35.
CANTEGRIT-SAUCATS Petite intervention S44 pour une équipe.
LA GENTILLE-ST SERNIN : Chantier de changement de câble de garde pour une équipe 3 semaines. Consignation S43 à S45.
TAMAREAU-TAVEL : Chantier de changement de câble en 400 kV par du Câble ACSS sur 30 kms. Chantier en pleine reconnaissance et chiffrage. Début de chantier programmé en Février 2009 avec 2 équipes S7, consignation S18 à S26 avec sur les 2 premières semaines de consignation un besoin de 8 équipes, puis 4 équipes pour terminer la consignation.
Chantiers « ROSE » attribués :
.
Chantiers ROSE sur 2008 : Boirette-Beauregard chantier de COE sur 29.5 kms : Dates à définir.
DIVERS
Chantiers d’Echantillonnage au Nord et à l’Ouest.
Chantiers divers de montage d’antennes GSM en S36 et de la S39 à la S42.
TRAVAUX DE NUIT
Attention, il est à noter sur que sur le chantier de Cenon dans le Sud Ouest, des consignations de nuit du TRAM de Bordeaux ont été imposées et par conséquent les équipes sur place seront amenées à travailler de nuit suivant le calendrier suivant :
5 NOVEMBRE de 20H au 6 NOVEMBRE à 4 H
14 NOVEMBRE de 20H au 15 NOVEMBRE à 4 H
17 NOVEMBRE de 20H au 18 NOVEMBRE à 4 H
20 NOVEMBRE de 20H au 21 NOVEMBRE à 4 H
Charge de travail pour l’année 2008 au Département "Lignes"
Nous avons reçu des avenants d’une durée de 6 mois, c'est-à-dire de Janvier à Juin 2009 pour le MCLA et pour le MCELA.
Côté Travaux :
Activité « lignes » soutenue pour les mois de Septembre, Octobre et Novembre. L’Est est toujours bien fourni avec le chantier 400KV de Vigy mais le deuxième semestre est marqué par une activité soutenue sur l’ouest et le Sud Ouest avec de nombreux chantiers. Il est à noter également pour Octobre la 2ème partie de Warande-Weppes. L’arrêt des chantiers est à ce jour programmé pour fin de semaine 50.
Côté Etudes :
BE de VERQUIN : charge moyenne
BE GEISPOLSHEIM : charge moyenne.
BE NIMES : Forte charge.
BE CERGY : Charge principalement en sous-traitance des autres BE, démarchage commerciale en cours sur Paris/Normandie et l’Ouest.
BE VARETZ : charge moyenne
L’activité en B.E. est diversement chargée avec toujours une sous-activité sur le BE de Cergy. Nous sommes attributaires de 4 lots d’expertise approfondies : 2 sur le Sud Ouest, 1 sur l’Ouest et 1 sur Paris. Nous avons également été consultés par l’opérateur Orange pour un marché national d’études et d’installation d’antennes GSM sur pylônes RTE. Réponse en cours.
Communication des plannings prévisionnels d’activité Lignes et Postes.
Pièces jointes en annexes.
Effectif au 31 août 2008.
Pièces jointes en annexes.
Point sur les détachements de personnel.
Point sur les sous-traitances.
1 – FORCLUM ENERGIES SERVICES - POSTES France
Effectifs Intérimaires au 31.08.2008
FES Département Postes – Août 2008
3239 heures soit 21 intérims en moyenne.
Dont 828 heures pour 7 ETAM en moyenne.
Point sur les détachements de personnel
Il n’y a pas de détachements de personnel en ce moment.
Point sur les Sous-traitances
CHANTIERS CERGY
MERLATIERE : Sté TSI TP
MASTAING Sté EIFFAGE TP
ROMAINVILLE Sté DEMOUY
FLEAC Sté Jérôme
TIVERNON A définir
CHANTIERS TOULOUSE
CANTEGRIT : Sté SOGECER
PONTCHATEAU : Sté ARMOR
A l’AGENCE : Sté GENETECH
LE SOLER : Sté LA CATALANE – Ste FPS
CASTELJALOUX Sté GCMP
LES MINIERES : Sté BATIPLUS
SOULLANS : Sté MERCERON – Sté GEOTEC OUEST – ARMOR
BERGE : Sté CABANIE --Sté SOGECER
SOFICAR : Sté ECTA
CHANTIERS EST
BERGHOLZ : Sté DEMOUY
ST PIERRE DE BAILLEUL : 2H ENERGY
MESNAY : LEMBO
ST HUBERT : FORBETON
CHANTIERS LYON
ESCAILLON COSEPI Génie Civil
ESCAILLON SARI Démolition
CHANTIERS LYON (suite)
DEGAGNAC SOGECER Génie Civil
CHAMPAGIER EIFFAGE TP Génie Civil
ALLINGE EIFFAGE Construction Génie Civil en cours négociation
MORZINE GAUTHEY Génie Civil
MOUILLONNE SOGECER Génie Civil
CNR Logis Neuf MBTP Génie Civil en cours négociation
CHANTIERS VERQUIN
PAS DE SOUS-TRAITANCE ACTUELLEMENT
2 – FORCLUM ENERGIES SERVICES - EXPORT
Il n’y a pas de détachement de personnel en Août 2008.
3 – FORCLUM ENERGIES SERVICES - LIGNES FRANCE
Intérims sur Août 2008 :
9 ETAM : 658 heures
17 Ouvriers : 2 333,36 heures
Soit au Total : 2991,36 heures
Sous-traitance sur Août 2008
1 équipe du sous-traitant Allemand sur le chantier de VIGY jusque Fin Octobre
4/ Information et consultation du plan de formation 2007 et réalisation du plan de formation 2008.
point sur la commission formation.
Les axes prioritaires :
►L’actualisation et le renforcement des compétences métiers.
►L’amélioration de la sécurité et des conditions de travail des salariés.
►La formation à la conduite de l’entretien d’évaluation dans le cadre de la démarche compétences.
►Le renforcement du dispositif formation pour le public jeune notamment en réponse aux engagements du groupe Eiffage à travers le plan espoir banlieues.
►Le développement du tutorat.
►Les actions de formation et d’accompagnement liées à l’évolution des logiciels métiers.
►Le renforcement de nos compétences en « efficacité énergétique » (Serce) en appui à notre politique de développement durable.
L. DAVY
Nous sommes à 37% de formation à la fin aout et en heures à 48%. C’est la même chose que l’année dernière. Le plan de formation sera réalisé à 80%
Nous devons réaliser 30% dans les 3 mois qui restent. C’est le même problème que l’année dernière. Chaque année c’est pareil.
Il a été envoyé à chaque salarié une feuille de souhait formation. C’est pour éviter qu’il y ait des demandes sans réponse.
Des gens sont perdus et ne savent pas ce qu’ils peuvent demander comme stage.
Même si la réponse est non, on peut savoir qui est partant pour faire un stage. Nous pourrons faire des statistiques plus précises.
Les formations métier pure n’existent pas. Cela perturbe le système. C’est identique en postes.
Nous parlons des formations métier depuis 2000 et nous n’en avons pas.
L. DAVY
Il faut monter ce genre de stage.
Les formations H2B2 remontent à 3 voir 4 ans et sont toujours en cours d’élaboration.
Le droit individuel à la formation, il y a 19 demandes dont un Bilan de compétences.
JP. LOBBE
Ce qui a été dit sur les contrats de professionnalisation et contrats de qualification, c’est que le groupe s’est fixé un objectif de 6%, ce qui est ambitieux.
FORCLUM Energies Services est à 2.6%. C’est un bon moyen de recrutement, il faut continuer dans cet effort.
L. DAVY
Nous avons essayé de nous rapprocher de RTE parce qu’ils ont des stages propres à nos métiers.
Suivant la charge des chantiers, des stages sont annulés parce que les gars ne peuvent pas y aller.
P. LEMEASLE
Un programme a été lancé avec un mode opératoire avec 2 heures de théorie et 2 heures de pratiques : gestion quotidienne et manutentions manuelles.
Ce stage sera fait sur les chantiers et s’adaptera avec le matériel sur place.
L. DAVY
Dans les actions 2009, il y a le tutorat.
JP. LOBBE
Nous avons un objectif pour l’espoir banlieue, pour la DR, nous avions 32 embauches par an. Actuellement nous avons 18 embauchés et 4 en cours. A la fin de l’année nous ne serons pas à l’objectif.
L. DAVY
Il y aura des actions pour améliorer les logiciels métiers comme autocad.
F. DESCHAR
un reclassement pour inaptitude a été fait. Je trouve dommage que ça ne se fasse pas plus souvent. Je crois que les gens n’osent pas demander.
B. CUVELIER
Il faut aussi pouvoir proposer des postes pour reclasser les gens. Il faut qu’il y ait aussi des disponibilités.
P. JACOB
Je trouve dommage qu’il y ait des formations sur des logiciels métiers et lorsque les stagiaires doivent utiliser leur logiciel, ils ne s’en servent que de façon basique. A part quelques exceptions il n’y a que ceux qui ont appris à l’école et qui s’intéressent à leur logiciel et qui l’utilisent vraiment correctement ?
On perd un temps de travail incroyable.
JP. LOBBE
Le CE doit donner un avis sur la réalisation du plan de formation 2007 et 2008.
Le CE a donné un avis favorable sous condition que l’on atteigne à 80% au minimum pour l’année.
5/. Attributions et pouvoirs du Comité d’Etablissement.
F. MICHELET
Je voulais faire un rappel sur les attributions et le pouvoir du CE..
Fonctionnement du Comité d’Etablissement.
Le CE à un regard sur divers points:
Economie, gestion du personnel, contrôle et donne son avis.
L.432-1 à L.432-10
R.432-1 à R.432-18
Social : décide et gère
Une réunion par mois.
Des réunions extraordinaires à la demande de la majorité des élus.
L’ordre du jour est préparé conjointement par le secrétaire et l’employeur, il est envoyé aux membres du CE au minimum 3 jours avant la séance.
Ont voix délibérative : les titulaires et le président quand il s’agit d’une décision qui affecte le fonctionnement interne du CE (ex : élection du secrétaire).
Le CE peut réunir les salariés en dehors du temps de travail, ses membres peuvent se déplacer librement dans et hors de l’établissement.
Le PV des réunions est communiqué aux salariés.
Les domaines d’interventions :
Suivi économique de l’entreprise.
• Situation de l’établissement, forme juridique
• Activité, nouvelles technologies
• Charge de travail
• Situation financière
• Investissements
• Organisation du travail
Suivi social de l’établissement.
• Emploi
• Conditions de travail
• Aménagement du temps de travail
• Formation professionnelle
• Aide au logement
• Activités sociales du CE
• Bilan social
Attention ! Le CE ne négocie pas, sauf, sous certaines conditions L.132-26. (Absence de délégués syndicaux)
Sur la gestion du 1% logement, je crois qu’une décision avait été prise, mais Monsieur LOBBE reste sur la position de passer par LILLE.
JP. LOBBE
Pour le 1% logement, nous venons de changer, nous n’allons pas rechanger maintenant. Nous verrons en janvier 2009.
Moyen mis en place.
Moyens financiers :
• Contribution de l’employeur :
Elle varie suivant les professions et les établissements (faire référence aux conventions collectives). Elle ne peut toutefois être inférieure au total le plus élevé des sommes affectées aux dépenses sociales de l’établissement atteint au cours des 3 dernières années précédant la prise en charge des œuvres sociales par le CE.
• Budget de fonctionnement :
Il est égal à 0,2% de la masse salariale brute. Cette subvention ne se confond pas avec celle précisée précédemment.
F. MICHELET
Sur le 0.2 de fonctionnement, nous allons le 23 octobre avec Laurent DAVY, sur invitation du CCE, pour en discuter avec le bureau au Blanc Mesnil.
B. CUVELIER
L’inspecteur de travail peut demander comment on gère le 0.2. Nous devons donc intérêt à être vigilent sur ce point.
F. MICHELET
Nous reconnaissons que le CCE a besoin d’argent pour fonctionner, je le comprends. Mais que le CCE gère notre argent, non. Ils ont inversé le problème. Je suis prêt à verser une certaine somme d’argent mais ce n’est pas à eux de nous donner de l’argent au compte goutte.
Le CE doit rester souverain dans ce domaine, comme dans d’autres.
Moyens matériels :
Le chef d’établissement doit mettre à la disposition du CE, un local aménagé et le matériel nécessaire à l’exercice de ses fonctions.
Moyens en structures :
Les commissions obligatoires du CE :
• Formation (à partir de 200 salariés), elle participe à l’élaboration du plan de formation et prépare les délibérations du CE à ce sujet.
• Logement (à partir de 300 salariés), elle tend à faciliter l’accession des salariés à la propriété ou à la location de logement.
Moyen en experts :
Le comité d’établissement peut se faire assister d’un expert comptable de son choix en vue de l’examen annuel des comptes prévu à l’article L.432-4, alinéas 9 et 13.
Rôle du CE.
Le rôle du CE est d’assurer une expression collective des salariés permettant la prise en compte permanente de leurs intérêts dans les décisions relatives à la gestion, à l’évolution économique et financière de l’établissement, à l’organisation du travail, à la formation professionnelle et aux techniques de production.
Point sur les œuvres sociales.
Ce point doit être mis à l’ordre du jour afin qu’une information régulière soit transmise aux salariés, via le PV.
Nous ferons un point sur les comptes à la prochaine réunion.
6/ Point sur les négociations du 3 septembre.
Un avenant aux accords a été signé, il sera annexé au PV.
F. MICHELET
Une prime a été versée aux salariés du 1er collège et aux Employés A.B.C.D, à la demande de la Direction Générale d’EIFFAGE.
Même si l’on peut discuter sur l’application d’attribution de cette dernière, nous ne pouvons pas être opposé à une telle décision.
7/ Questions diverses.
F. MICHELET
Au niveau de la communication le blog du CE est mis en place.
B. CUVELIER
Je ne peux pas m’y opposer.
P. JACOB
Dans le cadre de la communication, le CE doit pouvoir informer rapidement tous les salariés et pour cela il faut qu’ils y aient accès de leur poste.
JP. LOBBE
Le groupe Eiffage a une politique d’accès. Nous appliquerons cette politique.
F. DESCHAR
Nous avons changé de bureau à Cergy. J’ai lancé un sondage sur l’état du matériel des bureaux, du mobilier.
Nous allons en discuter au niveau du CHSCT.
P. LEMEASLE
Mr Renat a fait faire une étude pour les locaux de Cergy. Nous n’avons pas le retour.
B. CUVELIER
Nous avons des loyers conséquents pour se permettre d’avoir des équipements corrects.
Je vais demander que l’on regarde pour qu’une amélioration soit faite sur les moquettes et le mobilier de Cergy.
JP. DODOK
Le problème des primes de commandement n’est toujours pas résolu.
B. CUVELIER
Je m’en occupe avant la fin de la semaine prochaine
F. MICHELET
On va essayer de prévoir un comité régional pour la fin de l’année.
On va se mette d’accord avec Mr Cuvelier pour en faire un avant la fin de l’année.
Ce sont les membres qui sont au CCE de Forclum qui doivent le faire fonctionner. Nous sommes trois.
L. DAVY
Le personnel Antilles va-t-il toujours nous rejoindre dans la DR en octobre et novembre ?
B. CUVELIER
Se sera en décembre. Il y a 400 personnes.
Fin de la réunion à 11h30.
Prochaine réunion le jeudi 6 novembre.
Francis Michelet

mercredi 29 octobre 2008
ORGANISATION DES COMPTES RENDUS DE C.E.
Les comptes rendus de Comité d'Entreprises seront découpés en deux parties.
I - La synthèse globale publiable :
I - La synthèse globale publiable :
- Nom : GRANDES LIGNES
- Chapeau : "Le Neutre"
- Contenu : Résumé complet de la réunion, expurgé de toute information confidentielle, personnelle, de caractère concurrentiel...
- Nom : INTENSITÉ
- Chapeau : "La Phase"
- Contenu : in-extinso du compte rendu version seulement délivrée sous forme papier, distribuée et affichée.
jeudi 9 octobre 2008
LE CHSCT
Le Comité d'Hygiène et Sécurité :
Constitué dans tous les établissements occupant au moins 50 salariés, le CHSCT a pour mission de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des salariés ainsi qu’à l’amélioration des conditions de travail. Composé notamment d’une délégation du personnel, le CHSCT dispose d’un certain nombre de moyens pour mener à bien sa mission (information, recours à un expert…) et les représentants du personnel, d’un crédit d’heures et d’une protection contre le licenciement. Ces moyens sont renforcés dans les entreprises à haut risque industriel. En l’absence de CHSCT, ce sont les délégués du personnel qui exercent les attributions normalement dévolues au comité.
Composition du CHSCT :
Vous pouvez cliquer sur les images pour les agrandir
COMMISSION CHÈQUE VACANCES ET VENTE AU PERSONNEL
La Commission Chèques Vacances et Vente au Personnel gère pour le compte de votre Comité d'entreprise les activités :
La contribution du Comité d'Entreprise est :
- Chèque Vacances,
- Vente au Personnel.
La contribution du Comité d'Entreprise est :
- Chèque Vacances : sous forme de souscription. Se renseigner directement auprès du Comité d'Entreprise.
- Vente au Personnel : ventes ponctuelles sur sites, cartes de fidélités, parcs de loisirs...
COMMISSIONS NAISSANCE, MARIAGE, RETRAITE ET AIDE SOCIALE
La Commission Naissance, Mariage, Retraite et Aide Sociale gère pour le compte de votre Comité d'entreprise les activités :
- Naissance,
- Mariage,
- Retraite,
- Aide Sociale.
La contribution du Comité d'Entreprise est :
- Naissance ou Adoption : allocation forfaitaire de 138 € par naissance ou adoption sur la base d'un extrait de registre d'état civile pour la naissance ou un certificat d'adoption.
- Mariage ou PACS : allocation forfaitaire de 138 €sur présentation d'un certificat.
- Retraite : allocation forfaitaire de 138 € versée au moment du départ en retraite, pour risque d'amiante et carrières longues.
- Aide Sociale : sur présentation d'un dossier au bureau de votre comité d'entreprise, nous mettrons tout en œuvre pour vous épauler en relation avec l'assistante sociale ou les services sociaux.
COMMISSION BILLETTERIE ET SORTIES
La Commission Billetterie et Sorties diverses gère pour le le compte de votre Comité d'entreprise :
- Une billetterie,
- Des sorties.
La contribution à la billetterie porte sur les cinémas des enseignes : Kinépolis - Méga CGR - Pathé et UGC, sous forme de 2 billets par mois par salarié au tarif de 4 €.
Des sorties vous seront proposées par votre Comité d'Entreprise. Vous en serez informés au cas par cas y compris par ce Blog.
Des sorties vous seront proposées par votre Comité d'Entreprise. Vous en serez informés au cas par cas y compris par ce Blog.
COMMISSION ENFANCE
La Commission Enfance gère pour le le compte de votre Comité d'entreprise les prestations :
- Allocation Scolaire,
- Cadeaux de Noël,
- Colonies, centres aérés, séjours linguistiques...
La contribution du Comité d'Entreprise est :
- Allocation Scolaire : selon les tranches d'âges des enfants - 6/10 ans : 30 € - 11/15 ans : 60 € - 16/19 ans : 90 €.
- Cadeaux de noël : parents d'enfants de 0 à 14 ans révolus vous pourrez chaque mois de juin effectuer votre choix dans un catalogue proposé par le Comité Central d'Entreprise FORCLUM.
- Colonies, centres aérés, séjours linguistiques : sur présentation de la facture originale acquittée et de la feuille d'imposition des revenus de l'année précédente, pour une seule prise en charge par enfant dans la même année, selon le tableau ci-dessous (vous pouvez cliquer sur le tableau pour l'agrandir).
COMMISSION ART - CULTURE & SPORT
La Commission Sport gère pour le le compte de votre Comité d'entreprise les activités :
- Artistiques,
- Culturelles,
- Sportives.
La contribution à ces activités pratiquées par des membres de votre famille, se fait sous la forme d'une participationà hauteur de 50% de la cotisation plafonnée à 45 € par foyer fiscal sur présentation des justificatifs originaux.
dimanche 20 juillet 2008
La Commission Sociale bien en place !
Votre commission sociale est bien en place, avec les représentants du personnels et la Direction. Les analyses et les échanges y seront francs et constructifs. Votre protection sociale sera pilotée. Les cas individuels problématiques y seront traités.
Nous gardons un oeil sur ce sujet !
UN CONSEIL POUR AGIR :
Afin de nous permettre de comprendre les rouages et mécanismes de la protection sociale, le comité d'entreprise s'est attaché les services d'un expert aux travaux spécialiste de ces questions. Nous sommes ainsi à même de décoder les mécanismes, d'intervenir, de questionner le prestataire, et d'effectuer des propositions concrètes… en toute autonomie, cet expert étant financé par le budget de fonctionnement du comité d'entreprise.
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