2008-10-02 Procès verbal de la réunion du Comité d’Etablissement

Procès verbal de la réunion du Comité d’Etablissement
Du jeudi 2 octobre 2008


Pour la Direction :
B.CUVELIER-Directeur de FORCLUM ENERGIES SERVICES.
JP.LOBBE- Représentant des Ressources Humaines


1er collège OUVRIER
Titulaires        Suppléants   
D. ABED    Présent    R. BENBOUZIANE    Absent excusé
F. DESCHAR    Présent    C. DUFRASNE    Absent excusé
J P. DODOK    Présent    A. MABROUK KAKAOUIA    Absent excusé
P. LEMEASLE    Présent    P. RAMIREZ    Absent excusé
F. MICHELET    Présent    C. ROBILLARD    Absent excusé
G. PERON    Absent excusé    P. SALOPPE    Absent excusé
A. ZAHOUANE    Présent    P. STUMPF    Absent excusé

2ème collège ETAM

Titulaires        Suppléants   
L. DAVY    Présent    J P. GROSDIDIER    Présent
Y. DUROT    Présent    S. HAFFEMAYER    Absent excusé
S. LEFEBVRE    Absent excusé    P. JACOB    Présent
P. PICOULEAU    Absent excusé    Y. LIIRI    Absent excusé


3ème collège CADRE

Titulaires        Suppléants   
V. BOULET    Présent    S. DRUART    Absent excusé


Délégués Syndicaux

D. ABED    CFTC    Présent
L. DAVY    CGT    Présent
P. LEMEASLE    FO    Présent
F. MICHELET    CFDT    Présent
P. PICOULEAU    CFE/CGC    Absent excusé



Représentants Syndicaux

Y. LEFEBVRE    CFDT    Présent
J P. DODOK    CGT    Présent
I. FOUCHE    FO    Absent excusé
A. MATHIEU    CFE/CGC    Absent excusé
N. LOBA    CFTC    Absent excusé






Procès Verbal de la réunion du Comité d’Etablissement de F E S
Du jeudi 2 Octobre à 8 heures.




1/ Approbation du compte-rendu du 3 septembre 2008.

Après quelques remarques, le compte rendu du 3 septembre 2008 est approuvé et devient Procès Verbal.



2/ Prévention. Qualité. Environnement.

B. CUVELIER
Qualité environnement, cela suit son cours, rien n’est à signaler de particulier
Nous nous sommes améliorés en environnement. Nous avons mis en place une déchetterie sur Verquin avec un organisme (Veolia) qui nous assure un suivi des déchets.
L. DAVY
La personne qui gère cela est une personne de Veolia ?
B. CUVELIER
Oui, c’est une personne de Veolia qui a les compétences requises pour traiter les déchets.
Nous avons eu un accident de trajet.


Date  :  25/9/8
Jours d’arrêts : sans
Activité  : Geispolsheim
Nature de l’accident : Accident trajet
Nom : LAGHMARI Mohamed

P. LEMEASLE
La victime a été emmenée par hélicoptère à l’hôpital, nous sommes en attente du rapport de gendarmerie, qui nous donnera plus d’informations.
B. CUVELIER
Jai demandé une comparaison entre septembre 2007 (TF : 36.15) et septembre 2008. Nous avons pu remarquer une amélioration, nous sommes à 16.80. C’est une bonne amélioration mais nous devons être vigilants pour l’améliorer encore.
Pour info, la Direction Régionale EGPS est à 17.21 à la même période.

F. DESCHAR
Nous avons un presque accident. Un pylône qui est tombé du mauvais côté et a abimé une ligne à côté.
B. CUVELIER
Nous avons eu de la chance qu’il n’y ait pas de victime.


CHSCT Lignes : le 06 octobre.
L’instance de coordination sera le 14 octobre.






3/ Point sur activité économique et sociale de l’entreprise.

F. MICHELET
Dans l’acquisition de CLEMESSY et CHRISTAL (environ 6000 salariés), il y a des entreprises qui répondent sur les mêmes marchés que celles du groupe EIFFAGE et même nous concernant directement, je pense aux Postes THT.
B. CUVELIER
Si le rachat de CLEMESSY et CHRISTAL se fait, elles ne fusionneront pas avec  les entreprises d’Eiffage
C’est une société qui est très complémentaire de Forclum.
F. MICHELET
Il y a eu un avis de demandé au CCE Forclum parce qu’il y a des métiers communs. La direction a bien assuré qu’il n’y aurait pas de modification dans un premier temps, mais il y aura ensuite des optimisations de performance.
B. CUVELIER
Ils sont très implantés dans l’automobile. Il faudra les voir évoluer.
F. MICHELET
Apparemment, il y a des rapprochements qui risquent d’aller vite et d’autres espacés dans le temps.
Concernant les 3450 salariés de CLEMESSY, cela pourra prendre quelques années.
Le discours de la Direction Générale reste : On laisse faire les choses, on observe et on verra bien.


L. DAVY
On vient de faire un chantier sur le Havre. On a de la Co-activité et nous étions 2 entreprises sur le même pylône. Le client était au courant. Il y avait aussi les peintres, toujours sur le même pylône.
Cela couvert sous le décret 92, ne nous étonnons pas s’il y a des accidents.
B. CUVELIER
Il faut évoquer le problème au CHSCT. Que peut-on faire vis-à-vis du client ?
L. DAVY
C’est un problème de délais. On est une entreprise structurée, on a de l’encadrement mais de la part du client, c’est curieux le regard qu’il porte, ou ne porte pas, sur d’autres sociétés.
B. CUVELIER
Le client fait venir des entreprises étrangères. Certaines d’entre elles ne sont pas sérieuses.
F. MICHELET
Pour les embauches des jeunes où en est –on ?
JP. LOBBE
Il faut voir avec Monsieur Hermant pour les 3 jeunes d’EPIDE (établissement public d’insertion de la défense).
Pour les autres en début d’année.
L. DAVY
Lorsque l’on prend un intérimaire pendant 2 ans pour l’embaucher, on pourrait le faire avant ?
B. CUVELIER
Oui, je suis complètement d’accord avec vous.
JP. LOBBE
Il y a aussi des gens qui refusent l’embauche.
A. ZAHOUANE
On a besoin de mécaniciens, il y en a un intérim qui fait cela depuis longtemps, cette personne voudrait bien être embauchée, mais elle n’a pas eu de proposition à ce jour.

L. DAVY
IL va peut-être y avoir de l’activité supplémentaire sur Vigie avec ce qui vient de se passer.
B. CUVELIER
Le but du client est de tout remettre en ordre le plus rapidement possible.


1 – FORCLUM  ENERGIES  SERVICES  -  POSTES  France

a)     Affaires

CHANTIERS  EN COURS

CENTRE DE TRAVAUX – CERGY-PONTOISE;

EGUZON :    Reprise au mois de NOVEMBRE 2008.
VARENNES :    Chantier terminé.
ABB :    Condensateurs Région Parisienne – Reprise septembre 2008.
MERLATIERE    En cours.
ARNAGE    Remplacement d’un jeu de barres 225 kV –Travaux en cours
MASTAING    Création de 2 sommets supplémentaires –Travaux en cours
ROMAINVILLE    Reprise de l’éclairage et divers B.T. – Travaux en cours
RTE-TENP     Comptages en RP (contrat cadre sur 2 ans)
FLEAC    Programme Electre 2006. Démarrage mi-octobre
TIVERNON    Programme de construction d’un jeu de barres. Travaux fin 2008
 GAUGLIN    Remplacement disjoncteurs 400kV – Travaux avril 2009
ROMAINVILLE    Installation d’une réactance – Travaux mi-octobre 2008.
TG-UA    Travaux  à compter de début septembre 2008.
MASTAING    Démarrage des études

CENTRE DE TRAVAUX –  GEISPOLSHEIM

BERGHOLZ :    Chantier en cours.> Fin 2008
ARM :    PCCN > Travaux de décembre 2007 à début octobre 2008
MARLENHEIM :    Extension VIGY > Travaux de janvier 2008 à novembre 2008
MESNAY    Compensateur ABB/SNCF > Travaux de mi-juin à début 12/2008
ST PIERRE DE BAILLEUL    Rénovation BT. Début chantier septembre 2008 > fin 2010.
CENTRE DE TRAVAUX –  GEISPOLSHEIM (suite)

ST HUBERT    Rénovation BT. Début chantier septembre 2008 > fin 2010
MARCKOLSHEIM    Remplacement câbles HTA. 1 mois de chantier à partir de mi-octobre

CENTRE DE TRAVAUX – VENISSIEUX

CHAMPAGNIER                 Chantier en cours. > Fin  2009
EYBENS :            Chantier en cours. > Fin  2008
Petits chantiers de comptage     Chantiers en cours..
MOUILLONNE             Travaux 07/2008>12/2008
EGIC MONTEYNARD        Reprise du chantier en  03/2009
CNR DJ 63 et 225KV        Chantier en cours. > Fin 02 2009
MORZINE :            Chantier en cours >10/2008
PLAN DE GRASSE :        Reprise juin 2008. >12/2008
ESCAILLON :            Chantier en cours jusqu’en 2009.
Grande ILE :            Chantier en cours jusqu’à fin 2008
VOUGLANS :            Chantier en cours jusqu’à fin 10/2008.
SALELLES :            Chantier en cours jusqu’à fin 10/2008
TAVEL :                Maintenance montage Motoréducteurs  > 12/2008
ALLINGE             Chantier en cours    >06/2010
CIZE                Chantier en cours    >09/2009
BAYET                Chantier en cours    >02/2009

CENTRE DE TRAVAUX – TOULOUSE


CANTEGRIT :    2 marchés en cours  - Chantier  jusqu’en 2010.
PONTCHATEAU :    2 marchés en cours  - Chantier jusqu’à novembre 2008.
SOLER et 5 Postes CAT :    Chantier en cours jusqu’à  octobre 2008
ATELIER :    Lot d’armoires pour COMPTAGE NATIONNAL ET     INTERNATIONNAL
CENTRE DE TRAVAUX – TOULOUSE (suite)

CNER :    Modification TG et UA de 122 postes sur 2007 / 2008  - Marché en      groupement avec INEO
CNER :    Modification TG et UA de 91 postes supplémentaires sur 2008 / 2009  -    Marché en  groupement avec INEO
LE SOLER :    Raccordement RTE 225kV  - Chantier  octobre 2008.
CASTELJALOUX :    Rénovation 2 bancs transfo. 225kV  - Chantier  octobre 2008.
LES MINIERES    Poste SOREGIES Installation Neutre Compensé.
SOULLANS    1 marché obtenu  - Poste neuf 225 / 90 kV jusqu’en 09/2009
MAS BRUNO    1 marchés SPOT expérimental  - Chantier  jusqu’en 2010.
SOFICAR    Poste privé HTB sous enveloppe  - Chantier  jusqu’en juin 2009.
LANNEMEZAN    Mises aux normes environnementales  - Chantier  jusqu’en juin 2009.
BERGE    Création d’un Poste 225kV - Chantier  jusqu’en juin 2009.
MONTGUYON    Réhabilitation du contrôle commande - Chantier  jusqu’en juin 2010.
PORTET    Création couplage 225kV – Chantier  2008 / 2009.
CANTEGRIT COUPLAGE    Création couplage 225kV – Chantier  2008 / 2009.
LESQUIVE    1 marchés SPOT  - Etude  2008 / 2009 - Chantier  2009/2010.

CENTRE DE TRAVAUX – VERQUIN

ABLIS    Contrat d’exploitation en cours
FEIGNIES RTE    Finitions en cours
FEIGNIES EGD    Travaux basse tension en cours et TS Génie civil
PORCHEVILLE    Chantier Electre
MEZEROLLES    Chantier en cours
VAIRE SUR MARNE    Travaux TAC 1&2 terminés TAC 3 en attente
ATELIER CABLAGE    Tx terminés en attente Dresser-Rand et SBEE Bénin 
SNCF PERRIGNY    Travaux en cours
MONTOIS    Fin des Travaux RTE
NIORT    Travaux terminés
LA MAIE    Génie civil en cours
ANSTAING    Travaux répartiteur basse tension
4 ECLUSES    Répartiteur en cours
LS COUTICHES    En cours tirage s36
CROIXRAULT    Travaux en cours
TRI CHATEAU    Reprise Travaux génie civil
DON-BETHUNE SNCF    Travaux en cours
ARC JURASSIEN SNCF    Travaux en cours
ARRIGHI    Travaux en sem 41
AUMALE    Travaux de HTB/BT
Comptages    Primevère/Croix Baptiste en sem 36
AVION    Travaux BT en cours
CLOCHETTE    Travaux BT en cours
RIBEMONT    Travaux en sem 42
GUARBECQUES    Travaux HTB en cours
DRESSER-RAND    Travaux GC en cours (sous-traité)


3 – FORCLUM  ENERGIES  SERVICES  -  LIGNES  FRANCE

     Affaires/Offres et devis en cours

CHANTIERS EN COURS et A VENIR

Sur l'Est

VIGY – MARLENHEIM (Lot 2 bis) : Chantier dont la fin de consignation est aujourd’hui programmée pour S48. Compte tenu d’une charge assez soutenue sur Septembre, Octobre 2008 nous avons de nouveau demandé un renfort du sous-traitant allemand qui se traduit par une équipe supplémentaire jusque fin Octobre. Les équipes FES Lignes seront 5  jusque fin novembre puis 3 jusqu’à la fermeture des chantiers et reprise en Janvier avec 2 équipes aujourd’hui programmées.

VIALIS : Petite intervention à l’identique des travaux de 2007, en semaine 44 et 45 pour une équipe.

ETUPES-MAMBELIN : Nouveau chantier dont nous attendons le consultation pour des travaux programmés en Juin, Juillet et Août 2009 pour 7 à 8 équipes.


Affaires « ROSE » à traiter :

Pylône 103-Etupes : Déroulage de 28 Kms d’OPPC en Juin et Juillet 2009.


Sur le Nord :

AVELIN WARANDES WEPPES : La deuxième partie (Consignation du deuxième terne) débutera en S36 avec une équipe pendant 4 semaines puis renfort de 5 équipes pendant 5 semaines. Consignation à ce jour fixée de la S40 à S44.

AVELIN WARANDES  WEPPES 2009 : Chantier à l’identique de celui de 2008(Changement de conducteurs par du câble type Azalée) Consignation de la semaine 9 à la semaine 17 pour 5 équipes.

FORTELET-GRANDE SYNTHE : Chantier sur Octobre 2008 sur le site de la Raffinerie des Flandres près de Dunkerque, pour 1 équipe pendant 3 semaines, consignation S42 et S43 et S44, reprise du chantier en 2009, peut être Mars 2009.

DOULLENS-FREVENT Petite intervention de 2 semaines pour 1 équipe en S42 et S43.

HAZEBROUCK-HOLQUE : Petit chantier de Kits (Changement de quelques membrures principales) de 2 semaines S47 et S48 pour 1 équipe.
Sur le Nord : (suite)

Quelques chantiers à venir sur le marché des Liaisons provisoires HTB.

Quelques chantiers de pose d’antennes GSM sur pylônes RTE de la semaine 38 à la semaine 41 pour une équipe.


Sur Ile de France Normandie

Le HAVRE-ROUGEMONTIER (Lot 2): Chantier de changement de câble de garde sur 6 portées, changement de têtes de pylône sur Septembre/Octobre 2008 pour 5 équipes de S37 à S39, une équipe restant jusque S42. Important travail de préparation et de travaux hors consignation de S34 à S342.

COQUAINVILLIERS-ROUGEMONTIER : Chantier de Kits et de renforcements de fondations commençant  fin Octobre 2008, S42 pour 2 équipes jusque fin Novembre puis 1 équipe restera jusqu’à la fermeture des chantiers.

CHAMBRY-MERY sur SEINE : Chantier de Kits commençant S39 pour 1 équipe jusque S41, puis 2 équipes S42 et S43. Consignation de S41 à S43. Il est à noter que ce chantier a débuté mi-août par le pilotage des pistes et des pieux dans la foulée.

MEZEROLLES-TILLEUL : Chantier de kits débutant S46 pour 2 équipes jusque la fermeture des chantiers. (Chantier se prolongeant sur 2009).

PORT-JEROME-RATIER-SANDOUVILLE : Nouveau Chantier débutant en Février 2009. Chantier en pleine reconnaissance et chiffrage. Chantier à priori assez complet avec du renforcement de fondations, de la sécurisation. Aujourd’hui, Chantier nécessitant 3 équipes, consignation S12 à S19.


Sur l'Ouest :

ARNAGE-Z Le BRUON : Chantier débutant en Août avec une équipe (S33) pendant 4 semaines puis consignation S42.

Ripage CLAIREFONTAINE : chantier pour une équipe à compter de la semaine 47 jusque S50.

Sur l'Ouest (suite)

Rocade Sud St BRIEUX : Chantier se déroulant sur Septembre, Octobre 2008 pour 2 équipes débutant S37, consignation S40 et S41.

Chantiers « ROSE » à traiter :

Chantiers ROSE sur 2008  Dinard-Rance 20 kms de COE, chantier programmé à ce jour en novembre 2008 pour 2 équipes (S45 et S46) et finition du chantier de COE de Erquy-Lamballe dans la foulée (S47).


Sur  Rhône- Alpes :

ALLEMAND-SUZE Petit chantier d’une semaine pour une équipe S43

MENDE MONASTIER : Chantier  « Rose » avec travaux de retente pour 2 équipes S40 et S41.

CHAMPAGNIER-EYBENS 2009 : Chantier identifié sur avril 2009 pour une équipe.


Sur le Sud- Ouest et le Sud Est

PERPIGNAN-FIGUERAS : Chantier particulier de ligne neuve sur potelets entre le poste de « Solair » et la sous-station. Travaux pour deux équipes sur  Aout, Septembre et Octobre 2008.

Modification de lignes liées à l’A65 : Premier chantier d’une série, deuxième intervention début Septembre S37 jusque fin octobre S43 pour une équipe.

CENON GPV Chantier dans la région de Bordeaux, débutant S37 avec 3 équipes puis renfort pendant la consignation S38. Interruption 2 semaines puis reprise d’une équipe 1 semaine et interruption de nouveau 2 semaines. Fin du chantier de S45 à S50 pour 2 équipes.

EGUZON-RUEYRES Suite du chantier débuté en 2008. Travaux programmé de S47 à S50 pour une équipe.

EGUZON-RUEYRES 2009 : Nouveau chantier programmé en Juillet et Août 2009 pour 7 équipes. Consignation S31 à S35.

CANTEGRIT-SAUCATS Petite intervention S44 pour une équipe.

LA GENTILLE-ST SERNIN : Chantier de changement de câble de garde pour une équipe 3 semaines. Consignation S43 à S45.

TAMAREAU-TAVEL : Chantier de changement de câble en 400 kV par du Câble ACSS sur 30 kms. Chantier en pleine reconnaissance et chiffrage. Début de chantier programmé en Février 2009 avec 2 équipes S7, consignation S18 à S26 avec sur les 2 premières semaines de consignation un besoin de 8 équipes, puis 4 équipes pour terminer la consignation.

Chantiers « ROSE » attribués :
.
Chantiers ROSE sur 2008 : Boirette-Beauregard chantier de COE sur 29.5 kms : Dates à définir.



DIVERS

Chantiers d’Echantillonnage au Nord et à l’Ouest.

Chantiers divers de montage d’antennes GSM en S36 et de la S39 à la S42.

TRAVAUX DE NUIT

Attention, il est à noter sur que sur le chantier de Cenon dans le Sud Ouest, des consignations de nuit du TRAM de Bordeaux ont été imposées et par conséquent les équipes sur place seront amenées à travailler de nuit suivant le calendrier suivant :

5 NOVEMBRE de 20H au 6 NOVEMBRE à  4 H

14 NOVEMBRE de 20H au 15 NOVEMBRE à  4 H

17 NOVEMBRE de 20H au 18 NOVEMBRE à  4 H

20 NOVEMBRE de 20H au 21 NOVEMBRE à  4 H



Charge de travail pour l’année 2008 au Département "Lignes"

Nous avons reçu des avenants d’une durée de 6 mois, c'est-à-dire de Janvier à Juin 2009 pour le MCLA et pour le MCELA.

                Côté Travaux :

Activité « lignes » soutenue pour les mois de Septembre, Octobre et Novembre. L’Est est toujours bien fourni avec le chantier 400KV de Vigy mais le deuxième semestre est marqué par une activité soutenue sur l’ouest et le Sud Ouest avec de nombreux chantiers. Il est à noter également pour Octobre la 2ème partie de Warande-Weppes. L’arrêt des chantiers est à ce jour programmé pour fin de semaine 50.

Côté Etudes :

BE de VERQUIN : charge moyenne

BE GEISPOLSHEIM    : charge moyenne.

BE NIMES :    Forte charge.

BE CERGY : Charge principalement en sous-traitance des autres BE, démarchage commerciale en cours sur Paris/Normandie et l’Ouest.

BE VARETZ : charge moyenne

 L’activité en B.E. est diversement chargée avec toujours une sous-activité sur le BE de Cergy. Nous sommes attributaires de 4 lots d’expertise approfondies : 2 sur le Sud Ouest, 1 sur l’Ouest et 1 sur Paris. Nous avons également été consultés par l’opérateur Orange pour un marché national d’études et d’installation d’antennes GSM sur pylônes RTE. Réponse en cours.


Communication des plannings prévisionnels d’activité Lignes et Postes.

Pièces jointes en annexes.

Effectif au 31 août 2008.

Pièces jointes en annexes.



Point sur les détachements de personnel.
Point sur les sous-traitances.

1 – FORCLUM  ENERGIES  SERVICES  -  POSTES  France

Effectifs Intérimaires au 31.08.2008

FES Département Postes – Août 2008
3239 heures soit  21 intérims en moyenne.
Dont 828 heures pour 7 ETAM en moyenne.

    Point sur les détachements de personnel

Il n’y a pas de détachements de personnel en ce moment.

    Point sur les  Sous-traitances

CHANTIERS CERGY

MERLATIERE        :        Sté TSI TP
MASTAING                Sté EIFFAGE TP
ROMAINVILLE                Sté DEMOUY
FLEAC                    Sté Jérôme
TIVERNON                 A définir

CHANTIERS TOULOUSE

CANTEGRIT        :        Sté SOGECER
PONTCHATEAU    :        Sté ARMOR
A l’AGENCE        :        Sté GENETECH
LE SOLER        :        Sté LA CATALANE – Ste FPS
CASTELJALOUX            Sté GCMP
LES MINIERES        :        Sté BATIPLUS
SOULLANS        :        Sté MERCERON – Sté GEOTEC OUEST – ARMOR
BERGE            :        Sté CABANIE --Sté SOGECER
SOFICAR        :        Sté ECTA

CHANTIERS EST

BERGHOLZ        :        Sté DEMOUY
ST PIERRE DE BAILLEUL :        2H ENERGY
MESNAY        :        LEMBO
ST HUBERT         :        FORBETON

CHANTIERS LYON

ESCAILLON                COSEPI   Génie Civil
ESCAILLON                SARI Démolition
CHANTIERS LYON (suite)

DEGAGNAC                SOGECER  Génie Civil
CHAMPAGIER                EIFFAGE TP  Génie Civil
ALLINGE                EIFFAGE Construction  Génie Civil en cours négociation
MORZINE                GAUTHEY  Génie Civil
MOUILLONNE                SOGECER  Génie Civil
CNR Logis Neuf            MBTP Génie Civil en cours négociation

CHANTIERS VERQUIN

PAS DE SOUS-TRAITANCE ACTUELLEMENT


2 – FORCLUM  ENERGIES  SERVICES  - EXPORT

Il n’y a pas de détachement de personnel en Août 2008.


3 – FORCLUM  ENERGIES  SERVICES  -  LIGNES  FRANCE

Intérims sur Août 2008 :

 9 ETAM : 658 heures
17 Ouvriers : 2 333,36 heures

Soit au Total : 2991,36  heures
   
Sous-traitance sur Août 2008

1 équipe du sous-traitant Allemand sur le chantier de VIGY jusque Fin Octobre


4/ Information et consultation du plan de formation 2007 et réalisation du plan de formation 2008.

point sur la commission formation.

Les axes prioritaires :

►L’actualisation et le renforcement des compétences métiers.

►L’amélioration de la sécurité et des conditions de travail des salariés.

►La formation à la conduite de l’entretien d’évaluation dans le cadre de la démarche compétences.

►Le renforcement du dispositif formation pour le public jeune notamment en réponse aux engagements du groupe Eiffage à travers le plan espoir banlieues.

►Le développement du tutorat.

►Les actions de formation et d’accompagnement liées à l’évolution des logiciels métiers.

►Le renforcement de nos compétences en « efficacité énergétique » (Serce) en appui à notre politique de développement durable.

L. DAVY
Nous sommes à 37% de formation à la fin aout et en heures à 48%. C’est la même chose que l’année dernière. Le plan de formation sera réalisé à 80%
Nous devons réaliser 30% dans les 3 mois qui restent. C’est le même problème que l’année dernière. Chaque année c’est pareil.
Il a été envoyé à chaque salarié une feuille de souhait formation. C’est pour éviter qu’il y ait des demandes sans réponse.
Des gens sont perdus et ne savent pas ce qu’ils peuvent demander comme stage.
Même si la réponse est non, on peut savoir qui est partant pour faire un stage. Nous pourrons faire des statistiques plus précises.
Les formations métier pure n’existent pas. Cela perturbe le système. C’est identique en postes.
Nous parlons des formations métier depuis 2000 et nous n’en avons pas.

L. DAVY
Il faut monter ce genre de stage.
Les formations H2B2 remontent à 3 voir 4 ans et sont toujours en cours d’élaboration.
Le droit individuel à la formation, il y a 19 demandes dont un Bilan de compétences.
JP. LOBBE
Ce qui a été dit sur les contrats de professionnalisation et contrats de qualification, c’est que le groupe s’est fixé un objectif de 6%, ce qui est ambitieux.
FORCLUM Energies Services est à 2.6%. C’est un bon moyen de recrutement, il faut continuer dans cet effort.
L. DAVY
Nous avons essayé de nous rapprocher de RTE parce qu’ils ont des stages propres à nos métiers.
Suivant la charge des chantiers, des stages sont annulés parce que les gars ne peuvent pas y aller.
P. LEMEASLE
Un programme a été lancé avec un mode opératoire avec 2 heures de théorie et 2 heures de pratiques : gestion quotidienne et manutentions manuelles.
Ce stage sera fait sur les chantiers et s’adaptera avec le matériel sur place.
L. DAVY
Dans les actions 2009, il y a le tutorat.



JP. LOBBE
Nous avons un objectif pour l’espoir banlieue, pour la DR, nous avions  32 embauches  par an. Actuellement nous avons 18 embauchés et 4 en cours. A la fin de l’année nous ne serons pas à l’objectif.
L. DAVY
Il y aura des actions pour améliorer les logiciels métiers comme autocad.
F. DESCHAR
un reclassement pour inaptitude a été fait. Je trouve dommage que ça ne se fasse pas plus souvent. Je crois que les gens n’osent pas demander.
B. CUVELIER
Il faut aussi pouvoir proposer des postes pour reclasser les gens. Il faut qu’il y ait aussi des disponibilités.
P. JACOB
Je trouve dommage qu’il y ait des formations sur des logiciels métiers et lorsque les stagiaires doivent utiliser leur logiciel, ils ne s’en servent que de façon basique. A part quelques exceptions il n’y a que ceux qui ont appris à l’école et qui s’intéressent à leur logiciel et qui l’utilisent vraiment correctement ?
On perd un temps de travail incroyable.
JP. LOBBE
Le CE doit donner un avis sur la réalisation du plan de formation 2007 et 2008.


Le CE a donné un avis favorable sous condition que l’on atteigne à 80% au minimum pour l’année.


5/. Attributions et pouvoirs du Comité d’Etablissement.

F. MICHELET
Je voulais faire un rappel sur les attributions et le pouvoir du CE..

Fonctionnement du Comité d’Etablissement.

Le CE à un regard sur divers points:
Economie, gestion du personnel, contrôle et donne son avis.

L.432-1 à L.432-10
R.432-1 à R.432-18

Social : décide et gère

Une réunion par mois.
Des réunions extraordinaires à la demande de la majorité des élus.
L’ordre du jour est préparé conjointement par le secrétaire et l’employeur, il est envoyé aux membres du CE au minimum 3 jours avant la séance.
Ont voix délibérative : les titulaires et le président quand il s’agit d’une décision qui affecte le fonctionnement interne du CE (ex : élection du secrétaire).
Le CE peut réunir les salariés en dehors du temps de travail, ses membres peuvent se déplacer librement dans et hors de l’établissement.
Le PV des réunions est communiqué aux salariés.



Les domaines d’interventions :

Suivi économique de l’entreprise.

• Situation de l’établissement, forme juridique
• Activité, nouvelles technologies
• Charge de travail
• Situation financière
• Investissements
• Organisation du travail

Suivi social de l’établissement.

• Emploi
• Conditions de travail
• Aménagement du temps de travail
• Formation professionnelle
• Aide au logement
• Activités sociales du CE
• Bilan social

Attention ! Le CE ne négocie pas, sauf, sous certaines conditions L.132-26. (Absence de délégués syndicaux)

Sur la gestion du 1% logement, je crois qu’une décision avait été prise, mais Monsieur LOBBE reste sur la position de passer par LILLE.
 JP. LOBBE
Pour le 1% logement, nous venons de changer, nous n’allons pas rechanger maintenant. Nous verrons en janvier 2009.

Moyen mis en place.

Moyens financiers :

• Contribution de l’employeur :
Elle varie suivant les professions et les établissements (faire référence aux conventions collectives). Elle ne peut toutefois être inférieure au total le plus élevé des sommes affectées aux dépenses sociales de l’établissement atteint au cours des 3 dernières années précédant la prise en charge des œuvres sociales par le CE.

• Budget de fonctionnement :
Il est égal à 0,2% de la masse salariale brute. Cette subvention ne se confond pas avec celle précisée précédemment.


F. MICHELET
Sur le 0.2 de fonctionnement, nous allons le 23 octobre avec Laurent DAVY, sur invitation du CCE, pour en discuter avec le bureau au Blanc Mesnil.
B. CUVELIER
L’inspecteur de travail peut demander comment on gère le 0.2. Nous devons donc intérêt à être vigilent sur ce point.
F. MICHELET
Nous reconnaissons que le CCE a besoin d’argent pour fonctionner, je le comprends. Mais que le CCE gère notre argent, non. Ils ont inversé le problème. Je suis prêt à verser une certaine somme d’argent mais ce n’est pas à eux de nous donner de l’argent au compte goutte.
Le CE doit rester souverain dans ce domaine, comme dans d’autres.


Moyens matériels :

Le chef d’établissement doit mettre à la disposition du CE, un local aménagé et le matériel nécessaire à l’exercice de ses fonctions.

Moyens en structures :

Les commissions obligatoires du CE :

• Formation (à partir de 200 salariés), elle participe à l’élaboration du plan de formation et prépare les délibérations du CE à ce sujet.
• Logement (à partir de 300 salariés), elle tend à faciliter l’accession des salariés à la propriété ou à la location de logement.

Moyen en experts :

Le comité d’établissement peut se faire assister d’un expert comptable de son choix en vue de l’examen annuel des comptes prévu à l’article L.432-4, alinéas 9 et 13.


Rôle du CE.

Le rôle du CE est d’assurer une expression collective des salariés permettant la prise en compte permanente de leurs intérêts dans les décisions relatives à la gestion, à l’évolution économique et financière de l’établissement, à l’organisation du travail, à la formation professionnelle et aux techniques de production.


Point sur les œuvres sociales.

Ce point doit être mis à l’ordre du jour afin qu’une information régulière soit transmise aux salariés, via le PV.   

Nous ferons un point sur les comptes à la prochaine réunion.



6/ Point sur les négociations du 3 septembre.

Un avenant aux accords a été signé, il sera annexé au PV.

F. MICHELET
Une prime a été versée aux salariés du 1er collège et aux Employés A.B.C.D, à la demande de la Direction Générale d’EIFFAGE.
Même si l’on peut discuter sur l’application d’attribution de cette dernière, nous ne pouvons pas être opposé à une telle décision.

7/ Questions diverses.

F. MICHELET
Au niveau de la communication le blog du CE est mis en place.
B. CUVELIER
Je ne peux pas m’y opposer.
P. JACOB
Dans le cadre de la communication, le CE doit pouvoir informer rapidement tous les salariés et pour cela il faut qu’ils y aient accès de leur poste.
JP. LOBBE
Le groupe Eiffage a une politique d’accès. Nous appliquerons cette politique.


F. DESCHAR
Nous avons changé de bureau à Cergy. J’ai lancé un sondage sur l’état du matériel des bureaux, du mobilier.
Nous allons en discuter au niveau du CHSCT.
P. LEMEASLE
Mr Renat a fait faire une étude pour les locaux de Cergy. Nous n’avons pas le retour.
B. CUVELIER
Nous avons des loyers conséquents pour se permettre d’avoir des équipements corrects.
Je vais demander que l’on regarde pour qu’une amélioration soit faite sur les moquettes et le mobilier de Cergy.

JP. DODOK
Le problème des primes de commandement n’est toujours pas résolu.
B. CUVELIER
Je m’en occupe avant la fin de la semaine prochaine

F. MICHELET
On va essayer de prévoir un comité régional pour la fin de l’année.
On va se mette d’accord avec Mr Cuvelier pour en faire un avant la fin de l’année.
Ce sont les membres qui sont au CCE de Forclum qui doivent le faire fonctionner. Nous sommes trois.
L. DAVY
Le personnel Antilles va-t-il toujours nous rejoindre dans la DR en octobre et novembre ?
B. CUVELIER
Se sera en décembre. Il y a 400 personnes.


Fin de la réunion à 11h30.

Prochaine réunion le jeudi 6 novembre.



Francis Michelet