mercredi 29 octobre 2008
ORGANISATION DES COMPTES RENDUS DE C.E.
Les comptes rendus de Comité d'Entreprises seront découpés en deux parties.
I - La synthèse globale publiable :
I - La synthèse globale publiable :
- Nom : GRANDES LIGNES
- Chapeau : "Le Neutre"
- Contenu : Résumé complet de la réunion, expurgé de toute information confidentielle, personnelle, de caractère concurrentiel...
- Nom : INTENSITÉ
- Chapeau : "La Phase"
- Contenu : in-extinso du compte rendu version seulement délivrée sous forme papier, distribuée et affichée.
jeudi 9 octobre 2008
LE CHSCT
Le Comité d'Hygiène et Sécurité :
Constitué dans tous les établissements occupant au moins 50 salariés, le CHSCT a pour mission de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des salariés ainsi qu’à l’amélioration des conditions de travail. Composé notamment d’une délégation du personnel, le CHSCT dispose d’un certain nombre de moyens pour mener à bien sa mission (information, recours à un expert…) et les représentants du personnel, d’un crédit d’heures et d’une protection contre le licenciement. Ces moyens sont renforcés dans les entreprises à haut risque industriel. En l’absence de CHSCT, ce sont les délégués du personnel qui exercent les attributions normalement dévolues au comité.
Composition du CHSCT :
Vous pouvez cliquer sur les images pour les agrandir
L'équipe de votre Comité d'Entreprise
COMMISSION CHÈQUE VACANCES ET VENTE AU PERSONNEL
La Commission Chèques Vacances et Vente au Personnel gère pour le compte de votre Comité d'entreprise les activités :
La contribution du Comité d'Entreprise est :
- Chèque Vacances,
- Vente au Personnel.
La contribution du Comité d'Entreprise est :
- Chèque Vacances : sous forme de souscription. Se renseigner directement auprès du Comité d'Entreprise.
- Vente au Personnel : ventes ponctuelles sur sites, cartes de fidélités, parcs de loisirs...
Libellés :
Chèques Vacances,
Commissions,
Vente au Personnel
COMMISSIONS NAISSANCE, MARIAGE, RETRAITE ET AIDE SOCIALE
La Commission Naissance, Mariage, Retraite et Aide Sociale gère pour le compte de votre Comité d'entreprise les activités :
- Naissance,
- Mariage,
- Retraite,
- Aide Sociale.
La contribution du Comité d'Entreprise est :
- Naissance ou Adoption : allocation forfaitaire de 138 € par naissance ou adoption sur la base d'un extrait de registre d'état civile pour la naissance ou un certificat d'adoption.
- Mariage ou PACS : allocation forfaitaire de 138 €sur présentation d'un certificat.
- Retraite : allocation forfaitaire de 138 € versée au moment du départ en retraite, pour risque d'amiante et carrières longues.
- Aide Sociale : sur présentation d'un dossier au bureau de votre comité d'entreprise, nous mettrons tout en œuvre pour vous épauler en relation avec l'assistante sociale ou les services sociaux.
Libellés :
Aide Sociale,
Commissions,
Mariage,
Naissance,
Retraite
COMMISSION BILLETTERIE ET SORTIES
La Commission Billetterie et Sorties diverses gère pour le le compte de votre Comité d'entreprise :
- Une billetterie,
- Des sorties.
La contribution à la billetterie porte sur les cinémas des enseignes : Kinépolis - Méga CGR - Pathé et UGC, sous forme de 2 billets par mois par salarié au tarif de 4 €.
Des sorties vous seront proposées par votre Comité d'Entreprise. Vous en serez informés au cas par cas y compris par ce Blog.
Des sorties vous seront proposées par votre Comité d'Entreprise. Vous en serez informés au cas par cas y compris par ce Blog.
COMMISSION ENFANCE
La Commission Enfance gère pour le le compte de votre Comité d'entreprise les prestations :
- Allocation Scolaire,
- Cadeaux de Noël,
- Colonies, centres aérés, séjours linguistiques...
La contribution du Comité d'Entreprise est :
- Allocation Scolaire : selon les tranches d'âges des enfants - 6/10 ans : 30 € - 11/15 ans : 60 € - 16/19 ans : 90 €.
- Cadeaux de noël : parents d'enfants de 0 à 14 ans révolus vous pourrez chaque mois de juin effectuer votre choix dans un catalogue proposé par le Comité Central d'Entreprise FORCLUM.
- Colonies, centres aérés, séjours linguistiques : sur présentation de la facture originale acquittée et de la feuille d'imposition des revenus de l'année précédente, pour une seule prise en charge par enfant dans la même année, selon le tableau ci-dessous (vous pouvez cliquer sur le tableau pour l'agrandir).
Libellés :
Allocation Scolaire,
Cadeaux de Noël,
Colonies,
Commissions,
Enfance
COMMISSION ART - CULTURE & SPORT
La Commission Sport gère pour le le compte de votre Comité d'entreprise les activités :
- Artistiques,
- Culturelles,
- Sportives.
La contribution à ces activités pratiquées par des membres de votre famille, se fait sous la forme d'une participationà hauteur de 50% de la cotisation plafonnée à 45 € par foyer fiscal sur présentation des justificatifs originaux.
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